ACCORD-CADRE FOURNITURES ET DE SERVICES « FABRICATION ET LIVRAISON DES ELEMENTS SERIELS COMPOSANT LES SCULPTURES LUMINEUSES »
SPL Le Voyage à Nantes
Le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et la livraison des éléments sériels composant les sculptures lumineuses qui vont être installées dans l’hyper centre-ville de Nantes à l’occasion des fêtes de fin d'année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-06 | Avis de marché |
| 2022-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception de modèles
Numéro de référence: 2022-DPP-12-00
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception de modèles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: alison.deboni@lvan.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-250665
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 482 414 216 00044
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
Point de contact: alison.deboni@lvan.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2022/S 091-250665 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception de modèles
Numéro de référence: 2022-DPP-12-00
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et la livraison des éléments sériels composant les sculptures lumineuses qui vont être installées dans l’hyper centre-ville de Nantes à l’occasion des fêtes de fin d'année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception de modèles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: alison.deboni@lvan.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-250665
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
A titre indicatif, le budget total estimé sur les quatre années de l’accord-cadre est de 550 000 euros HT. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 850 000 Euros HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Passé ce montant maximum, l’accord-cadre aura épuisé ses effets.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Brève description:
Le descriptif technique des prestations est précisé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du code de la commande publique pour une durée d’un (1) an.
Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives
A titre indicatif, le budget total estimé sur les quatre années de l’accord-cadre est de 550 000 euros HT. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 850 000 Euros HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Passé ce montant maximum, l’accord-cadre aura épuisé ses effets.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 482 414 216 00044
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
Point de contact: alison.deboni@lvan.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour recevoir un lien permettant de télécharger les documents techniques et financiers sur la plateforme Marchés Sécurisés, les candidats devront adresser un engagement de confidentialité dûment complété et signé (cf. document « Engagement de confidentialité » joint au DCE) aux adresses courriel suivantes :
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2022/S 091-250665 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390017
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-250665
Numéro JO-S: 136
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Nom: Actiled lighting
Commune postale: Sainte-Luce sur Loire
Code postal: 44980
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 136-390017 (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390017
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-250665
Numéro JO-S: 136
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Nom: Actiled lighting
Commune postale: Sainte-Luce sur Loire
Code postal: 44980
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 136-390017 (2022-07-13)
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