accord-Cadre Fourniture de végétaux

Mairie de Niort

le présent accord-cadre concerne la fourniture horticole pour la production de végétaux et l'entretien des espaces verts de la Ville de Niort. L'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. La consultation est décomposée en 5 lots. L'Accord-Cadre est multi-attributaires : le nombre de titulaires par lot de l'accord cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de la dernière des dates de notification de l'accord aux titulaires. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-07	Avis de marché
2023-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graines
Numéro de référence: DCPL 2022-44
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graines 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_6TOi-4I6_O 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_6TOi-4I6_O 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375800
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 60 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bulbes
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures de différents bulbes d'été, d'automnes (tulipes, jacinthes, crocus, bulbes en mélanges...)

Valeur estimée hors TVA: 54 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 60 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché

Intitulé du lot: vivaces et plantes subaquatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de palustris, acutiformis, pseudacorus, salicaria, prolifer, australis..

Intitulé du lot: graines et jeunes plants
Numéro du lot: 3
Brève description:

fournitures de jeunes plants et graines annuels et bisannuels (bégonias, paquerettes, pavots d'islande, pensées, primevères, agératum, amarante, célosie...)

Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 150 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché

Intitulé du lot: arbustes et plantes grimpantes
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture d'arbustes, d'arbustes fruitiers, de conifères, de jeunes plants, de plantes grimpantes, de rosiers

Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 130 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché

Intitulé du lot: plantes en godet annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 5
Brève description:

fournitures de plantes en godet (Achillée, Agastache mexicana, Anagalis, Artémisia, Coréopsis, Cuphéa, Héliotrope, Scabieuse...)

Valeur estimée hors TVA: 45 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 50 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: niort

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_6TOi-4I6_O 🌏

Référence
Informations complémentaires

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestantque le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadresmentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard desarticles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupementpeut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant)mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom del'entreprise mandataire.Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.pour les lots 2 et 4, une visite de la pépinière par l'équipe technique de la Ville de Niort sera effectuée après remise des offres, afin de juger de la conformité de l'offre et de la qualité des végétaux décrits dans le Cctp.Il ne sera pas diffusé de dossier papier.Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adressesuivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_6TOi-4I6_OLe dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com.Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afinde permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heurelimite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées aurèglement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2022/S 132-375800 (2022-07-07)

Avis d'attribution de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 374 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161144
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-375800
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

"Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer."

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Nom: brageirac fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Adresse Internet: http://www.brageirac-fleuri.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: verver export
Adresse postale: hasselaarsweg 30,
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Friesland (NL) 🏙️
Adresse Internet: https://www.ververexport.nl/ 🌏
Nom: ets emmanuel lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.lepage-vivaces.com/ 🌏
Nom: barrault horticulture
Adresse postale: mortron, D111
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Adresse Internet: https://www.barrault-plantes-jardins.com/ 🌏
Nom: pepinieres v chombart
Adresse postale: 4 Rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://vivaces-en-conteneurs.com/contacts.html 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: graines voltz
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.graines-voltz.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰
Nom: chauvire diffusion
Adresse postale: rue Lieu-Dit Le Logis Notre Dame
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Adresse Internet: http://www.chauvire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 108 333 EUR 💰
Nom: pepinieres charentaises
Adresse postale: beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.pepinieres-charentaises.com/fr 🌏
Nom: vegetal services
Adresse postale: puits des Bois
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Adresse Internet: https://www.synfolia.fr/vegetal-services.html 🌏
Nom: scea simier
Adresse postale: 9 Rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: http://simier.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 41 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2023/S 055-161144 (2023-03-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (20)

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale (3)

Graines (1)