le présent accord-cadre concerne la fourniture horticole pour la production de végétaux et l'entretien des espaces verts de la Ville de Niort. L'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. La consultation est décomposée en 5 lots. L'Accord-Cadre est multi-attributaires : le nombre de titulaires par lot de l'accord cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de la dernière des dates de notification de l'accord aux titulaires. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre Fourniture de végétaux
DCPL 2022-44
Produits/services: Graines📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fourniture horticole pour la production de végétaux et l'entretien des espaces verts de la Ville de Niort....”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la fourniture horticole pour la production de végétaux et l'entretien des espaces verts de la Ville de Niort. L'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. La consultation est décomposée en 5 lots. L'Accord-Cadre est multi-attributaires : le nombre de titulaires par lot de l'accord cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de la dernière des dates de notification de l'accord aux titulaires. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: niort
Description du marché:
“fournitures de différents bulbes d'été, d'automnes (tulipes, jacinthes, crocus, bulbes en mélanges...)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 60 000 euros (T.T.C.) pour la durée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 60 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces et plantes subaquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de palustris, acutiformis, pseudacorus, salicaria, prolifer, australis..” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: graines et jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché:
“fournitures de jeunes plants et graines annuels et bisannuels (bégonias, paquerettes, pavots d'islande, pensées, primevères, agératum, amarante, célosie...)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 150 000 euros (T.T.C.) pour la durée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 150 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes et plantes grimpantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“fourniture d'arbustes, d'arbustes fruitiers, de conifères, de jeunes plants, de plantes grimpantes, de rosiers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 130 000 euros (T.T.C.) pour la durée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 130 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes en godet annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché:
“fournitures de plantes en godet (Achillée, Agastache mexicana, Anagalis, Artémisia, Coréopsis, Cuphéa, Héliotrope, Scabieuse...)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 50 000 euros (T.T.C.) pour la durée...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Pour ce lot, le montant maximum est de 50 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestantque le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadresmentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard desarticles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupementpeut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant)mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom del'entreprise mandataire.Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.pour les lots 2 et 4, une visite de la pépinière par l'équipe technique de la Ville de Niort sera effectuée après remise des offres, afin de juger de la conformité de l'offre et de la qualité des végétaux décrits dans le Cctp.Il ne sera pas diffusé de dossier papier.Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adressesuivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_6TOi-4I6_OLe dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com.Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afinde permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heurelimite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées aurèglement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 132-375800 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 374 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-375800
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22165B024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bulbes
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: brageirac fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: France 🇫🇷
Région: Dordogne🏙️
URL: http://www.brageirac-fleuri.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: verver export
Adresse postale: hasselaarsweg 30,
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Friesland (NL) 🏙️
URL: https://www.ververexport.nl/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22165B025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vivaces et plantes subaquatiques
Nom et adresse du contractant
Nom: ets emmanuel lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.lepage-vivaces.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: barrault horticulture
Adresse postale: mortron, D111
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
URL: https://www.barrault-plantes-jardins.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres v chombart
Adresse postale: 4 Rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️
URL: http://vivaces-en-conteneurs.com/contacts.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22165B026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: graines et jeunes plants
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: graines voltz
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: https://www.graines-voltz.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 125 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22165B027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: arbustes et plantes grimpantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: chauvire diffusion
Adresse postale: rue Lieu-Dit Le Logis Notre Dame
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
URL: http://www.chauvire.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 333 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres charentaises
Adresse postale: beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Région: Charente🏙️
URL: https://www.pepinieres-charentaises.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 333 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: vegetal services
Adresse postale: puits des Bois
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
URL: https://www.synfolia.fr/vegetal-services.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 333 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22165B028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plantes en godet annuelles et bisannuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: scea simier
Adresse postale: 9 Rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: http://simier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 666 💰
“"Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer."”
Source: OJS 2023/S 055-161144 (2023-03-14)