accord-Cadre Fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage
Mairie de Niort
l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage pour le service espaces verts de la Ville de Niort. La consultation est décomposée en 2 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire (un seul titulaire). Il s'exécutera en partie par l'émission de bons de commandes et en partie par la passation de marchés subséquents. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-07 | Avis de marché |
| 2023-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: DCPL 2022-43
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Niort
Adresse postale: 1 Place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375801
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 436 000 EUR 💰
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: niort
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2022/S 132-375801 (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: DCPL 2022-43
Brève description:
l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage pour le service espaces verts de la Ville de Niort. La consultation est décomposée en 2 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire (un seul titulaire). Il s'exécutera en partie par l'émission de bons de commandes et en partie par la passation de marchés subséquents. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Niort
Adresse postale: 1 Place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375801
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 250 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 436 000 EUR 💰
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
fournitures d'arbres de différents genres (Acer, Prunus, Photinia....) et espèces
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 250 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Intitulé du lot: gazons d'ornement et de regarnissage
Numéro du lot: 2
Brève description:
fournitures de semences de gazons (haute qualité esthétique pour ornement et agrément, tolérant au manque d'ensoleillement, terrains de sports de haut niveau...)
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 230 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: niort
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3A 🌏
Référence
Informations complémentaires
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Concernant le lot 1 - arbres : une visite de la pépinière par l'équipe technique de la Ville de Niort pourra être effectuée après remise des offres, afin de vérifier la conformité de la qualité des végétaux décrite dans le CCTP. Si lors de la visite, les produits vérifiés sont non conformes au CCTP, l'offre sera déclarée irrégulière.date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations : décembre 2022.Il ne sera pas diffusé de dossier papier.Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3ALe dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com.Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres serontremises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2022/S 132-375801 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 399 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-107291
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-375801
Numéro JO-S: 36
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: sarl chauvire diffusion
Adresse postale: 401 Le logis Notre Dame le Fief Sauvin
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.chauvire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 208 333 EUR 💰
Nom: sas vertys
Adresse postale: za route de Sérigné
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.vertys.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 191 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
Source: OJS 2023/S 036-107291 (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 399 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-107291
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-375801
Numéro JO-S: 36
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: sarl chauvire diffusion
Adresse postale: 401 Le logis Notre Dame le Fief Sauvin
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.chauvire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 208 333 EUR 💰
Nom: sas vertys
Adresse postale: za route de Sérigné
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.vertys.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 191 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
Source: OJS 2023/S 036-107291 (2023-02-15)
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