l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage pour le service espaces verts de la Ville de Niort. La consultation est décomposée en 2 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire (un seul titulaire). Il s'exécutera en partie par l'émission de bons de commandes et en partie par la passation de marchés subséquents. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage
DCPL 2022-43”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage pour le service espaces verts de la Ville de Niort. La...”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'arbres et de gazons d'ornement et de regarnissage pour le service espaces verts de la Ville de Niort. La consultation est décomposée en 2 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire (un seul titulaire). Il s'exécutera en partie par l'émission de bons de commandes et en partie par la passation de marchés subséquents. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: niort
Description du marché:
“fournitures d'arbres de différents genres (Acer, Prunus, Photinia....) et espèces” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 250 000 euros (T.T.C.) pour la durée...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 250 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gazons d'ornement et de regarnissage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de semences de gazons (haute qualité esthétique pour ornement et agrément, tolérant au manque d'ensoleillement, terrains de sports de haut niveau...)”
Description du marché
fournitures de semences de gazons (haute qualité esthétique pour ornement et agrément, tolérant au manque d'ensoleillement, terrains de sports de haut niveau...)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 209 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 230 000 euros (T.T.C.) pour la durée...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre ne prévoit pas de montants minimum. Il fixe des montants maximum.Montant maximum pour ce lot : 230 000 euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-10
12:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Concernant le lot 1 - arbres : une visite de la pépinière par l'équipe technique de la Ville de Niort pourra être effectuée après remise des offres, afin de vérifier la conformité de la qualité des végétaux décrite dans le CCTP. Si lors de la visite, les produits vérifiés sont non conformes au CCTP, l'offre sera déclarée irrégulière.date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations : décembre 2022.Il ne sera pas diffusé de dossier papier.Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FO6-Y0TT3ALe dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com.Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres serontremises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 132-375801 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 399 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-375801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22165B022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbres
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl chauvire diffusion
Adresse postale: 401 Le logis Notre Dame le Fief Sauvin
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.chauvire.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 208 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 333 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22165B023
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gazons d'ornement et de regarnissage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas vertys
Adresse postale: za route de Sérigné
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Région: Pays de la Loire🏙️
URL: https://www.vertys.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 191 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 666 💰
Source: OJS 2023/S 036-107291 (2023-02-15)