accord-Cadre de travaux de voirie : chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments. Années 2023-2027 - 22mc0288aoo

Toulouse Métropole

cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de laconvention générale 17tm08.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de travaux de voirie de type chaussées, trottoirs, voirie espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments dans le cadre d'opérations ponctuelles d'aménagement, de remise en état et tous travaux désignés par les agents de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse.Les périmètres métropolitains sont amenés à évoluer à compter du 01/01/2024 selon les cartes jointes dans le dossier de consultation des entreprises

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-23 Avis de marché
2023-01-09 Informations complémentaires
2023-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de travaux de voirie : chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments....”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de revêtement 📦
Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“étant donné le nombre important de prestations susceptibles d'être commandées simultanément, un même candidat ne pourra se voir attribuer l'ensemble des...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur les zones Sud et Ouest de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur les zones Sud et Ouest de la Métropole”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2027
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Sud de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Sud de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Ouest de la Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Ouest de la Métropole”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-03 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent accord-cadre concerne les travaux de voirie : chaussées, trottoirs, voirie espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 250-730310 (2022-12-23)
Informations complémentaires (2023-01-09)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 250-730310

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/02/2023 12h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/02/2023 à 12h30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 010-025844 (2023-01-09)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 48 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 250-730310

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0182
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur les zones Sud et Ouest de la Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: exedra Midi-Pyrenees
Adresse postale: rte De Lavaur
Commune postale: Montrabe
Code postal: 31850
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0183
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole”
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Grand Sud
Adresse postale: 38 Che Du Chapitre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023m0184
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023m0185
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023m0186
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Sud de la Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lherm T.P - midi Pyrenees
Adresse postale: che Dubac
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2023m0187
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole”
Nom et adresse du contractant
Nom: caro Tp
Adresse postale: 8 Che De Ribaute
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2023m0188
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2023m0189
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2023m0190
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Ouest de la Métropole”
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Nouvelle Thomas Et Danizan Midi Pyrenees
Adresse postale: 4 Che Goubard
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord Cadre à Bons de commande (montant maxi) Tm et VtLot 1 : Tm : 13 000 000,00 - vt : 800 000,00lot 2 : Tm : 10 000 000,00 - vt : 500 000,00lot 3 : Tm :...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 110-341340 (2023-06-05)