il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de mise à disposition d'engins et de matériel de déneigement, avec ou sans chauffeur en fonction des lots. Cet accord-cadre concerne également la commande de sable et la mise à disposition de personnel qualifié pour le sablage et l'évacuation de la neige sur les voiries communales
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de location de matériels et fourniture de sable pour le déneigement des voiries communales
22ff-0383-X”
Produits/services: Véhicules de service hivernal📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de mise à disposition d'engins et de matériel de déneigement, avec ou sans chauffeur en...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de mise à disposition d'engins et de matériel de déneigement, avec ou sans chauffeur en fonction des lots. Cet accord-cadre concerne également la commande de sable et la mise à disposition de personnel qualifié pour le sablage et l'évacuation de la neige sur les voiries communales
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de chargeurs sur pneus sans chauffeur de type a, b, c et D
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeurs sur roues📦
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige et balayeuses soufflantes📦
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“livraison de chargeuses de type a, b, c et D (voir caractéristiques des chargeurs dans Cctp) sur les sites de Val Thorens, les Menuires, Saint-Martin de...”
Description du marché
livraison de chargeuses de type a, b, c et D (voir caractéristiques des chargeurs dans Cctp) sur les sites de Val Thorens, les Menuires, Saint-Martin de Belleville et Saint-Jean de Belleville
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions par périodes de 12 mois chacune
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“lot no 2 : concerne la location de camions-bennes sans chauffeur et mentionne une option avec chauffeurà renseigner au Bordereau de prix unitaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de camions-bennes avec ou sans chauffeur et chargeurs avec chauffeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché:
“livraison de 2 camions bennes 6x4 ou 8x4 sans chauffeur voir plusieurs en cas d'intempéries sur Val Thorens;Livraison de 2 camions bennes 6x4 ou 8x4 sans...”
Description du marché
livraison de 2 camions bennes 6x4 ou 8x4 sans chauffeur voir plusieurs en cas d'intempéries sur Val Thorens;Livraison de 2 camions bennes 6x4 ou 8x4 sans chauffeur voir plusieurs en cas d'intempéries sur Les Menuires;
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de micro-chargeurs sur pneus sans chauffeur de type E
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livraison de 6 chargeuses de type E (voir caractéristiques techniques dans le Cctp) sur Saint-Martin de Belleville.Livraison de 2 chargeuses type E sur...”
Description du marché
livraison de 6 chargeuses de type E (voir caractéristiques techniques dans le Cctp) sur Saint-Martin de Belleville.Livraison de 2 chargeuses type E sur Saint-Jean de Belleville
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'une niveleuse avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses📦
Description du marché:
“livraison d'une niveleuse avec chauffeur totalisant 400 h de travail pouvant intervenir sur tous les sites”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'un matériel spécifique type turbo-fraises sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Description du marché: livraison d'un engin porteur spécifique équipé d'une turbo fraise
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de matériels polyvalents sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“livraison de 2 porteurs polyvalents équipés turbo fraise interchangeable avec une étrave bi-raclage”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sable pour le sablage des routes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Description du marché: livraison de 900 tonnes de sable pour le sablage des voiries communales
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à diposition de main d'oeuvre qualifiée pour des interventions de salage et évacuation de neige” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“un chauffeur qualifié ayant les habilitations à la conduite d'engin pour le traitement des voiries sur les sites de la commune, avec saleuse appartenant à...”
Description du marché
un chauffeur qualifié ayant les habilitations à la conduite d'engin pour le traitement des voiries sur les sites de la commune, avec saleuse appartenant à la collectivité.mise à disposition d'un camion avec chauffeur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie des Belleville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“M. le maire des Belleville ou ses adjoints, avec l'aide de l'agent en charge de la commande publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffier.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 162-460653 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 162-460653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22af19l1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de chargeurs sur pneus sans chauffeur de type a, b, c et D
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Basso Pierre Et Fils Tp
Adresse postale: rue Ambroise Croizat
Commune postale: Ugine
Code postal: 73400
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22af19l2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de camions-bennes avec ou sans chauffeur et chargeurs avec chauffeurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22af19l3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de micro-chargeurs sur pneus sans chauffeur de type E
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22af19l4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location d'une niveleuse avec chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: colas
Adresse postale: la Pachaudiere
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22af19l5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: location d'un matériel spécifique type turbo-fraises sans chauffeur
Nom et adresse du contractant
Nom: satm
Adresse postale: 1327 Av De La Houille Blanche
Commune postale: Chambery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22af19l6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: location de matériels polyvalents sans chauffeur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22af19l7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de sable pour le sablage des routes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22af19l8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“mise à diposition de main d'oeuvre qualifiée pour des interventions de salage et évacuation de neige” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 233-670400 (2022-11-28)