l'Accord-Cadre comprend la fourniture et la livraison de mobilier urbain. Il est alloti en deux lots: fourniture de mobilier urbain courant ( lot no1 ) et fourniture de mobilier urbain de confort( lot no2). Il est défini avec un montant maximum fixé en valeur de 60.000 euros (H.T.) pour sa durée (12 mois). Il est reconductible trois fois de manière tacitement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de mobilier urbain pour la Commune d'evry-courcouronnes”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre comprend la fourniture et la livraison de mobilier urbain. Il est alloti en deux lots: fourniture de mobilier urbain courant ( lot no1 ) et...”
Brève description
l'Accord-Cadre comprend la fourniture et la livraison de mobilier urbain. Il est alloti en deux lots: fourniture de mobilier urbain courant ( lot no1 ) et fourniture de mobilier urbain de confort( lot no2). Il est défini avec un montant maximum fixé en valeur de 60.000 euros (H.T.) pour sa durée (12 mois). Il est reconductible trois fois de manière tacitement
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue du bois de l'entre deux 91080 - evry-Courcouronnes
Description du marché:
“la fourniture et la livraison de mobilier urbain courant.Le montant maximum annuel est de 60.000 euros (H.T.) pour sa durée (12 mois). En cas de...”
Description du marché
la fourniture et la livraison de mobilier urbain courant.Le montant maximum annuel est de 60.000 euros (H.T.) pour sa durée (12 mois). En cas de reconduction, le montant maximum annuel est identique pour chaque période
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier de confort
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la fourniture et la livraison de mobilier urbain de confort.Le montant maximum annuel est de 60.000 euros (H.T.) pour sa durée (12 mois). En cas de...”
Description du marché
la fourniture et la livraison de mobilier urbain de confort.Le montant maximum annuel est de 60.000 euros (H.T.) pour sa durée (12 mois). En cas de reconduction, le montant maximum annuel est identique pour chaque période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): evry-Courcouronnes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 107-296514 (2022-05-31)
Avis d'attribution de marché (2022-10-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue du bois de l'entre deux 91080 Evry-Courcouronnes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-296514
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-18 L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de mobilier courant
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 Rue Du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-18 L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de mobilier de confort
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Industrielle Equipements Urbains
Adresse postale: 253 Rue D Epfig
Commune postale: Kogenheim
Code postal: 67230
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 194-547593 (2022-10-03)