accord-Cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'université Grenoble Alpes. Le lot 2 de cette consultation est réservé aux établissements et services d'aide par le travail, aux entreprises adaptées, aux structures de l'insertion par l'activité économique et équivalents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'université Grenoble Alpes”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“accord-Cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'université Grenoble Alpes. Le lot 2 de cette consultation est réservé aux...”
Brève description
accord-Cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'université Grenoble Alpes. Le lot 2 de cette consultation est réservé aux établissements et services d'aide par le travail, aux entreprises adaptées, aux structures de l'insertion par l'activité économique et équivalents
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Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets promotionnels éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: fourniture d'objets promotionnels éco-responsables
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des marquages sur la base d'échantillons analysés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des modalités de livraison au regard de la responsabilité sociétale et environnementale”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marché réservé de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“marché réservé de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables : lot réservé aux opérateurs du secteur du travail protégé, adapté et de l'insertion :...”
Description du marché
marché réservé de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables : lot réservé aux opérateurs du secteur du travail protégé, adapté et de l'insertion : établissements et services d'aide par le travail, entreprises adaptées, structures d'insertion par l'activité économique et équivalents
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“lot 2 réservé uniquement : Pour les ESAT : Une copie de l'autorisation donnée par l'agence régionale de santé en cours de validité, accordant le statut...”
Conditions d'exécution du contrat
lot 2 réservé uniquement : Pour les ESAT : Une copie de l'autorisation donnée par l'agence régionale de santé en cours de validité, accordant le statut d'établissement médical et social Pour les EA : copie ou extrait du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (Cpom) en cours de validité Pour les structures équivalentes aux Ea/Esat : tout élément permettant de vérifier que la structure emploie effectivement au moins 50% de travailleurs handicapés Pour les SIAE (tous types de structures) : Une copie de la convention en cours de validité liant la structure à l'état Pour les structures équivalentes aux SIAE : tout élément
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: printemps 2027
Informations complémentaires
“l'Analyse de la qualité des produits et des marquages sera réalisée par l'acheteur au regard de trois échantillons remis par le candidat un mug, un tote...”
l'Analyse de la qualité des produits et des marquages sera réalisée par l'acheteur au regard de trois échantillons remis par le candidat un mug, un tote bag, un tour de cou.Afin de protéger la propriété intellectuelle de l'université Grenoble Alpes, les consignes et les fichiers de marquage ne seront transmis qu'aux candidats qui en feront la demande via le formulaire dédié aux questions en cours de consultation disponible sur la plateforme Place.L'Acheteur incite les candidats à demander les échantillons au plus vite afin de leur permettre de réaliser les marquages et de remettre leurs échantillons avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif régional de règlement amiable des litiges DIRECCTE-CCIRA
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 135-383301 (2022-07-12)
Informations complémentaires (2022-08-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 135-383301
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“conformément à ce que prévoit l'article 5.1 du règlement de consultation, afin de garantir la bonne exécution des prestations et les exigences liées à la...”
Texte
conformément à ce que prévoit l'article 5.1 du règlement de consultation, afin de garantir la bonne exécution des prestations et les exigences liées à la désignation d'un interlocuteur unique, il est exigé que le contrôle qualité des livraisons soit réalisé en cours d'exécution par le titulaire exclusivement
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Source: OJS 2022/S 166-471430 (2022-08-25)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 533 290 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-383301
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221333UGAAOFA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'université Grenoble Alpes Lot no1 Fourniture d'objets promotionnels éco-responsables”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: riondet Entreprises
Adresse postale: 31 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.riondet-seripub.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640498.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 290 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: marché réservé de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 006-012478 (2023-01-04)