Accord cadre à bons de commande pour le vidage de logements, de caves, de garages et de divers locaux contenant des déchets destinés au recyclage ou au traitement
Accord cadre à bons de commande pour le vidage de logements, de caves, de garages et de divers locaux contenant des déchets destinés au recyclage ou au traitement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office auxerrois de l'habitat
Adresse postale: 12 avenue des Brichères BP 357
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386725900📞
Courrier électronique: office@oah.fr📧
Région: Yonne🏙️
URL: https://www.oah.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Logements
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande pour le vidage de logements, de caves, de garages et de divers locaux contenant des déchets destinés au recyclage ou au...”
Titre
Accord cadre à bons de commande pour le vidage de logements, de caves, de garages et de divers locaux contenant des déchets destinés au recyclage ou au traitement
2022-02
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Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande pour le vidage de logements, de caves, de garages et de divers locaux contenant des déchets destinés au recyclage ou au traitement”
Brève description
Accord cadre à bons de commande pour le vidage de logements, de caves, de garages et de divers locaux contenant des déchets destinés au recyclage ou au traitement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Résidence du secteur Agence Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché: Résidence du secteur Agence Nord
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions expresses
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Résidence du secteur agence Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Résidence du secteur agence Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Résidence du secteur agence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Résidence du secteur agence Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locaux techniques et de stockage de l'OAH
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Locaux techniques et de stockage de l'OAH
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Description des renouvellements: 2 reconductions expresses.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2025
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 050-128928 (2022-03-07)
Avis d'attribution de marché (2022-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 050-128928
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Résidence du secteur agence Nord
Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas anti nuisibles services
Adresse postale: 16, rue de la Fosse aux Anglais
Commune postale: Appoigny
Code postal: 89380
Pays: France 🇫🇷
Région: Yonne🏙️
URL: https://ans3d.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Résidence du secteur agence Ouest
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 16, rue de la Fosses aux Anglais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Résidence du secteur agence Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Locaux techniques et de stockage de l'OAH
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Source: OJS 2022/S 116-327289 (2022-06-13)