accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Fourniture Et Livraison De Conteneurs Semi Enterres Et Pieces Detachees
Communauté de communes de l'Oisans
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2022-Fcs-Cse
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l'oisans
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg D'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-04 📅
Date limite de soumission: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 048-124035
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: déchargement semi complète
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pft - zi des Ilas 38220 Livet 38220 - livet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf Rc
Situation économique et financière: cf Rc
Capacité technique et professionnelle: cf Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2022/S 048-124035 (2022-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2022-Fcs-Cse
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l'oisans
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg D'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-04 📅
Date limite de soumission: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 048-124035
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: déchargement semi complète
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pft - zi des Ilas 38220 Livet 38220 - livet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf Rc
Situation économique et financière: cf Rc
Capacité technique et professionnelle: cf Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2022/S 048-124035 (2022-03-04)
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