accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Fourniture Et Livraison De Conteneurs Semi Enterres Et Pieces Detachees

Communauté de communes de l'Oisans

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-04.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-04 Avis de marché
Avis de marché (2022-03-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté de communes de l'oisans
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Commune postale: Bourg D'Oisans
Code postal: 38520
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476110109 📞
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Fax: +33 476110165 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Fourniture Et Livraison De Conteneurs Semi Enterres Et Pieces Detachees 2022-Fcs-Cse”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: pft - zi des Ilas 38220 Livet 38220 - livet
Description du marché: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options: déchargement semi complète

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf Rc

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-05 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 048-124035 (2022-03-04)