accord-Cadre à bons de commande - fourniture et livraison d'équipements vestimentaires à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - fourniture et livraison d'équipements vestimentaires à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande - fourniture et livraison d'équipements vestimentaires à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras
2022-000276-000280
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison e vêtements de travail à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine d'arras 62000 - arras
Description du marché:
“fourniture et livraison e vêtements de travail à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de ville et de dessus à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de fonction📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements de ville et de dessus à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d?équipements de Protection Individuelle pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d?équipements de Protection Individuelle pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de chaussures de sécurité à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de chaussures de sécurité à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtement à usage professionnel pour le personnel des piscines (textile de natation, chaussants, ...)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtement à usage professionnel pour le personnel des piscines (textile de natation, chaussants, ...)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnern” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023, ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2023.Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023, ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustable annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté Urbaine d'arras
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication dernier semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le montant maximum de chaque lot est le suivant :- lot 01 : 25 000,00 euro(s) HT annuel soit 100 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché (estimation annuel : 20 000,00 euro(s) Ht)- lot 02 : 25 000,00 euro(s) HT annuel soit 100 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché (estimation annuel : 20 000,00 euro(s) Ht)- lot 03 : 25 000,00 euro(s) HT annuel soit 100 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché (estimation annuel : 20 000,00 euro(s) Ht)- lot 04 : 25 000,00 euro(s) HT annuel soit 100 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché (estimation annuel : 20 000,00 euro(s) Ht)- lot 05 : 25 000,00 euro(s) HT annuel soit 100 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché (estimation annuel : 20 000,00 euro(s) Ht)Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'Acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque nouvelle année de marché, le titulaire devra obtenir la validation administrative et technique de la formule à appliquer, de l'index de référence et du coefficient qui en résulte avant présentation des factures.L'accord-cadre à bons de commande comporte une clause sociale de promotion de l'emploi dont le détail est repris dans les documents de la consultation.L'accord-cadre à bons de commande comporte une clause de développement durable relative aux fournitures et notamment sur les fournitures issus du réemploi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 131-372836 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine d'arras 62000 Arras
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 131-372836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-000276
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture et livraison e vêtements de travail à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Bossu Cuvelier
Adresse postale: rue De Berzin
Commune postale: Fretin
Code postal: 59430
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-000277
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de ville et de dessus à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-000278
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et livraison d?équipements de Protection Individuelle pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-000279
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fourniture et livraison de chaussures de sécurité à usage professionnel pour les agents de la Communauté Urbaine d'arras” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“fourniture et livraison de vêtement à usage professionnel pour le personnel des piscines (textile de natation, chaussants, ...)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“la montant total du marché correspond à l'ensemble des montants maximum annuel de chaque lot sur la totalité sur marché.Pour le lot 1, le montant de 100 000...”
la montant total du marché correspond à l'ensemble des montants maximum annuel de chaque lot sur la totalité sur marché.Pour le lot 1, le montant de 100 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 25 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 2, le montant de 100 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 25 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 3, le montant de 100 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 25 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 4, le montant de 100 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 25 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 011-028597 (2023-01-11)