accord-Cadre à bons de commande - balayage, salage et déneigement des voiries

Douaisis Agglo

la présente consultation a pour objet le balayage des voiries communales et communautaires ainsi que le salage, la sablage et le déneigement des voiries communautaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-14 Avis de marché
2023-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - zI de Douai Dorignies - bP no 300
Commune postale: Douai
Code postal: 59351
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@douaisisagglo.com 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.douaisis-agglo.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune d''anhiers
Adresse postale: 665 Rue Gabriel-Péri
Commune postale: Anhiers

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59194
Courrier électronique: mairieanhiers@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Brunémont
Adresse postale: rue d''en-bas
Commune postale: Brunémont

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59151
Courrier électronique: mairie-brunemont@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Bugnicourt
Adresse postale: rue La Rose
Commune postale: Bugnicourt

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie.de.bugnicourt@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Cuincy
Adresse postale: 15 rue François Anicot
Commune postale: Cuincy

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59553
Courrier électronique: administration@ville-cuincy.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Douai
Adresse postale: 83 rue de la Mairie
Commune postale: Douai

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59500
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune d''erchin
Adresse postale: 36 rue de la mairie
Commune postale: Erchin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59169
Courrier électronique: mairie.erchin@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune d''esquerchin
Adresse postale: 27 rue du salut
Commune postale: Esquerchin

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie-esquerchin@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Féchain
Adresse postale: 10 rue Louis Chantreau
Commune postale: Féchain

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59247
Courrier électronique: mairiedefechain@nordnet.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Flines-Lez-Râches
Adresse postale: place Henri Martel
Commune postale: Flines Lez Râches

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59148
Courrier électronique: administration@mairie-flineslesraches.com 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Goeulzin
Adresse postale: rue Marteloy
Commune postale: Goeulzin

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie.goeulzin@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Lambres-Lez-Douai
Adresse postale: 1 rue Jules Ferry
Commune postale: Lambres Lez Douai

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59552
Courrier électronique: mairie-lambres-lez-douai@libertysurf.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Marcq-En-Ostrevent
Adresse postale: 3 rue Hubert Moniez
Commune postale: Marcq-en-Ostrevent

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59252
Courrier électronique: mairie-marcq-en-ostrevent@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Râches
Adresse postale: 566 Route Nationale
Commune postale: Râches

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ville-raches@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Roucourt
Adresse postale: place Emile Poulain
Commune postale: Roucourt

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie-roucourt@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Villers-Au-Tertre
Adresse postale: 31 Place du Mont Tilleul
Commune postale: Villers-au-Tertre

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59234
Courrier électronique: mairievillersautertre@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Guesnain
Adresse postale: rue Francisco Ferrer
Commune postale: Guesnain

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59287
Courrier électronique: mairie-guesnain@wanadoo.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543317&orgAcronyme=3C178 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - balayage, salage et déneigement des voiries DA-22BG029”
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet le balayage des voiries communales et communautaires ainsi que le salage, la sablage et le déneigement des voiries...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: balayage des voiries communales et communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“prestations de balayage sur les voiries, trottoirs, propriétés des communes du groupement, les voiries communautaires et les voiries, trottoirs des Parcs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire, pouvant être reconduit 3 fois”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“marchés de prestations similaires : Conformément à l'article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: salage, sablage et déneigement des voiries communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Description du marché:
“prestations de salage, sablage et déneigement des voiries et trottoirs communaux sur les communes du groupement, les voiries et trottoirs communautaires et...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire pouvant être reconduit 3 fois”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-21 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, F
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: https://lille.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, F
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: https://lille.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 223-641955 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accord-Cadre à bons de commande - balayage, salage et déneigement des voiries
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: accord-Cadre à bons de commande - balayage, salage et déneigement des voiries
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus
Description
Description du marché: balayage et salage - déneigement des voiries

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-641955

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: DA-22BG029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: balayage et salage - déneigement des voiries
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Source: OJS 2023/S 035-099373 (2023-02-13)