accord Cadre A Bon De Commande Pour La Fourniture De Contenants Pour La Collecte Des Dechets
Cté de Cnes Saône Beaujolais
la présente consultation concerne :Fourniture de contenants pour la collecte des déchetsdans le cadre de l'exercice de sa compétence de collecte des déchets ménagers, la Ccsb souhaite relancer son marché de fournitures de contenants destinés à la collecte des déchets ménagers.Le présent marché est divisé en 7 lots :Lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs enterréslot 2 : Fourniture et livraison de conteneurs semi-enterréslot 3 : Fourniture et livraison de conteneurs aérienslot 4 : Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagèreslot 5 : Fourniture et livraison de composteurs en boislot 6 : Fourniture et livraison de bio-seauxlot 7 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-02 | Avis de marché |
| 2022-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes Saône Beaujolais
Adresse postale: 105 rue de la République, Cs 30010
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474663598 📞
Fax: +33 474662640 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426796
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture et livraison de composteurs domestiques et collectifs en bois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bio-seaux
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et livraison de bio-seaux pour la collecte des biodéchets
Intitulé du lot: fourniture et livraison de lombricomposteurs
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture et livraison de lombricomposteurs pour le compostage en intérieur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ccsb- mairie Annexe de St Jean d'ardières
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006781700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 150-426796 (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:
la présente consultation concerne :Fourniture de contenants pour la collecte des déchetsdans le cadre de l'exercice de sa compétence de collecte des déchets ménagers, la Ccsb souhaite relancer son marché de fournitures de contenants destinés à la collecte des déchets ménagers.Le présent marché est divisé en 7 lots :Lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs enterréslot 2 : Fourniture et livraison de conteneurs semi-enterréslot 3 : Fourniture et livraison de conteneurs aérienslot 4 : Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagèreslot 5 : Fourniture et livraison de composteurs en boislot 6 : Fourniture et livraison de bio-seauxlot 7 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes Saône Beaujolais
Adresse postale: 105 rue de la République, Cs 30010
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474663598 📞
Fax: +33 474662640 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426796
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et livraison de conteneurs enterrés pour la collecte des emballages, du verre, du papier et des ordures ménagères
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés pour la collecte du verre, du papier, des emballages et des ordures ménagères
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs aériens
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture et livraison de conteneurs aériens pour la collecte des emballages, du verre et du papier
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs en bois
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture et livraison de composteurs domestiques et collectifs en bois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bio-seaux
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et livraison de bio-seaux pour la collecte des biodéchets
Intitulé du lot: fourniture et livraison de lombricomposteurs
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture et livraison de lombricomposteurs pour le compostage en intérieur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ccsb- mairie Annexe de St Jean d'ardières
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006781700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 150-426796 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-725000
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-426796
Numéro JO-S: 248
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: zae Des Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
3
Source: OJS 2022/S 248-725000 (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-725000
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-426796
Numéro JO-S: 248
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: zae Des Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
3
Source: OJS 2022/S 248-725000 (2022-12-19)
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