accord Cadre A Bon De Commande Pour La Fourniture De Contenants Pour La Collecte Des Dechets

Cté de Cnes Saône Beaujolais

la présente consultation concerne :Fourniture de contenants pour la collecte des déchetsdans le cadre de l'exercice de sa compétence de collecte des déchets ménagers, la Ccsb souhaite relancer son marché de fournitures de contenants destinés à la collecte des déchets ménagers.Le présent marché est divisé en 7 lots :Lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs enterréslot 2 : Fourniture et livraison de conteneurs semi-enterréslot 3 : Fourniture et livraison de conteneurs aérienslot 4 : Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagèreslot 5 : Fourniture et livraison de composteurs en boislot 6 : Fourniture et livraison de bio-seauxlot 7 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-02 Avis de marché
2022-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cté de Cnes Saône Beaujolais
Numéro d'enregistrement national: 20006781700011
Adresse postale: 105 rue de la République, Cs 30010
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais Cedex
Code postal: 69220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474663598 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 474662640 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre A Bon De Commande Pour La Fourniture De Contenants Pour La Collecte Des Dechets”
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :Fourniture de contenants pour la collecte des déchetsdans le cadre de l'exercice de sa compétence de collecte des déchets...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de conteneurs enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de conteneurs enterrés pour la collecte des emballages, du verre, du papier et des ordures ménagères”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés pour la collecte du verre, du papier, des emballages et des ordures ménagères”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de conteneurs aériens
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de conteneurs aériens pour la collecte des emballages, du verre et du papier”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et livraison de composteurs domestiques et collectifs en bois

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bio-seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et livraison de bio-seaux pour la collecte des biodéchets

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de lombricomposteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture et livraison de lombricomposteurs pour le compostage en intérieur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ccsb- mairie Annexe de St Jean d'ardières

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 150-426796 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-426796

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de conteneurs enterrés
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de conteneurs aériens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et livraison de composteurs en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de bio-seaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture et livraison de lombricomposteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: zae Des Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Région: Hérault 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-725000 (2022-12-19)