abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour la Médiathèque Départementale du Puy-De-Dôme et le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs.Le Département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, notamment de la musique numérique, des films numériques, de l?auto-formation numérique, des livres numériques jeunesse, des livres numériques dans le cadre du dispositif " Prêt numérique en bibliothèque ", de la presse numérique, etc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour la Médiathèque Départementale du Puy-De-Dôme et le réseau des...”
Titre
abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour la Médiathèque Départementale du Puy-De-Dôme et le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
2022-Medi-0001
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs.Le Département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, notamment de la musique numérique, des films numériques, de l?auto-formation numérique, des livres numériques jeunesse, des livres numériques dans le cadre du dispositif " Prêt numérique en bibliothèque ", de la presse numérique, etc
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diffusion et écoute en ligne de musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de développement des applications serveur internet ou intranet📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-De-Dôme 63000 - clermont-Ferrand
Description du marché: diffusion et écoute en ligne de musique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 677 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période initiale 1 an, reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 566 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diffusion et consultation en ligne de livres numériques pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: diffusion et consultation en ligne de livres numériques pour la jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 748 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diffusion et consultation en ligne de méthodes d'autoformation
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: diffusion et consultation en ligne de méthodes d'autoformation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 715 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diffusion et consultation en ligne de presse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: diffusion et consultation en ligne de presse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 458 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“diffusion et consultation en ligne de livres numériques (dispositif Prêt numérique en bibliothèques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“diffusion et consultation en ligne de livres numériques (dispositif Prêt numérique en bibliothèques)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 356 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres de chaque membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-20
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 136-389442 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 690 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-De-Dôme 63000 Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-389442
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: diffusion et écoute en ligne de musique
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: apache Network
Adresse postale: 47 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: arte France Developpement
Adresse postale: 8 Rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 676 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: diffusion et consultation en ligne de livres numériques pour la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: storyplayr
Adresse postale: 8 Rue Martin Bernard
Commune postale: Paris 13
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: diffusion et consultation en ligne de méthodes d'autoformation
Nom et adresse du contractant
Nom: p&S International
Adresse postale: 3 Sq Emmanuel Chabrier
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: diffusion et consultation en ligne de presse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lekiosk
Adresse postale: 10 Bd Haussmann
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“diffusion et consultation en ligne de livres numériques (dispositif Prêt numérique en bibliothèques)” Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 800 💰
Source: OJS 2023/S 008-018895 (2023-01-06)