Abattage et débardage de bois d'oeuvre -BO - et d'industrie - BI) dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale ONF Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube (10)
Office National des Forêts - Direction Territoriale Grand-Est
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière (abattage et débardage de bois d'oeuvre -BO - et d'industrie - BI) dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale ONF Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube (10).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts - Direction Territoriale Grand-Est
Adresse postale: 5, rue Girardet - CS 65219
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr 🌏
Courrier électronique: achats.ge-ouest@onf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991005&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991005&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date limite de soumission: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119653
Numéro JO-S: 46
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Abattage et façonnage manuel de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991005&orgAcronyme=b4n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. Xavier COULMIER - Responsable Service Bois
Adresse postale: 38, rue Grégoire Herluison - CS 70198
Commune postale: Troyes cedex
Code postal: 10006
Courrier électronique: xavier.coulmier@onf.fr 📧
Pays: Aube 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 046-119653 (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière (abattage et débardage de bois d'oeuvre -BO - et d'industrie - BI) dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale ONF Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube (10).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts - Direction Territoriale Grand-Est
Adresse postale: 5, rue Girardet - CS 65219
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr 🌏
Courrier électronique: achats.ge-ouest@onf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991005&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991005&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date limite de soumission: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119653
Numéro JO-S: 46
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Abattage et façonnage manuel de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Abattage et façonnage manuel de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans.
Intitulé du lot: Débardage de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Débardage de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans.
Intitulé du lot: Abattage façonnage et débardage de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Abattage façonnage et débardage de bois d'oeuvre -BO dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Intitulé du lot: Abattage et façonnage débardage de bois d'industrie - BI dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Abattage et façonnage débardage de bois d'industrie - BI dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Intitulé du lot: Débardage de bois d'industrie - BI dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Débardage de bois d'industrie - BI dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Intitulé du lot: Abattage façonnage et débardage de bois d'industrie - BI dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Abattage façonnage et débardage de bois d'industrie - BI dans les forêts domaniales de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts Aube-Marne, principalement celles du département de l'Aube.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991005&orgAcronyme=b4n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. Xavier COULMIER - Responsable Service Bois
Adresse postale: 38, rue Grégoire Herluison - CS 70198
Commune postale: Troyes cedex
Code postal: 10006
Courrier électronique: xavier.coulmier@onf.fr 📧
Pays: Aube 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 046-119653 (2022-03-02)
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