montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 42000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation présente des prestations de fourniture et de services- 80 % de fourniture- 20 % de services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Avis de marché (2022-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 21670482500019
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.strasbourg.eu/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Strasbourg
Adresse postale: ville de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Commune postale: Strasbourg Cedex
Téléphone: +33 368985119📞
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Nom: eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: eurométropole de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Téléphone: +33 368985000📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22vds0109 - acquisition, livraison, pose et dépose de sapins naturels
22vds0109
Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 42000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 42000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation présente des prestations de fourniture et de services- 80 % de fourniture- 20 % de services
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville et de l'eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
Description du marché:
“fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat à son titulaire.L'accord-cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat à son titulaire.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de chaque membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): strasbourg
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour le lot no01 : Fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètres-prix des prestations : 50 %-Valeur technique : 30 %-Performances en matière de protection de l'environnement : 20 %Pour le lot no02 : Fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètres-prix des prestations : 50 %-Valeur technique : 30 %-Performances en matière de protection de l'environnement : 20 %Les sous-critères sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 122-346256 (2022-06-23)