22vc0097aoo - achat de colis de fin d'année 2022 - mt-Jm

Commune de Toulouse

trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires. Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de canard, friandises, le tout présenté dans un sac en toile de jute.La ville de Toulouse distribuera les colis 1, 2 et 3.Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 16,00 euro(s) (H.T.).Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports..).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat.Une bouteille de vin devra aussi être ajoutée dans chaque sac du colis 1 par le titulaire du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Quercynoise

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-17	Avis de marché
2022-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis alimentaires
Numéro de référence: 22vc0097aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis alimentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Colis alimentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Date de fin: 2022-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-268367
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.GROUPEMENT de commandes :Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- centre Communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD- centre Communal d'action Sociale de la commune de FLOURENS- centre Communal d'action Sociale de la commune de SAINT-ORENS- commune de TOULOUSE, coordonnateur du groupement de commandes.La procédure de passationutilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Répartition entre acheteurs partenaires :- commune de TOULOUSE : 230 000,00 euro(s) Maximum HT- centre Communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD : 10 000,00 euro(s) Maximum HT- centre Communal d'action Sociale de la commune de FLOURENS : 1 000,00 euro(s) Maximum HT- centre Communal d'action Sociale de la commune de SAINT-ORENS : 17 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).Forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article du marché signalé dans le BPU. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service Economat, obligatoirement.Les échantillons devront être réceptionnés sous colis cachetés portant la mention :" echantillons pour AFFAIRE 22vc0097aoo "Avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante :mairie de ToulouseDirection des Moyens GénérauxService Economat5 chemin de Perpignan31100 ToulouseHoraires 8h 12h -13h 17hen l'absence d'échantillons l'offre sera déclarée irrégulière.Signature ELECTRONIQUE :L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité) en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoRENSEIGNEMENTS sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 258 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

livraison des fournitures sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande et sur les autres communes membres du groupement. 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le délai global de paiement est de 30 jours.Ressources propres à la Mairie de ToulouseRessources propres au Ccas de Saint OrensRessources propres au Ccas de FlourensRessources propres au Ccas de Fombeauzard

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la commune de Fonbeauzard
Adresse postale: hôtel de Ville, Fonbeauzard
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31142
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la commune de Flourens
Adresse postale: mairie de Flourens, Place De La Mairie
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la commune de Saint-Orens
Adresse postale: place de la Fraternité, 2 rue Rosa Parks
Commune postale: Saint-Orens
Code postal: 31650
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 561707278 📞
Courrier électronique: dgs.mdigiacomo.fonbeauzard@orange.fr 📧
Fax: +33 561708796 📠
Courrier électronique: adeline.cerqueda@flourens.fr 📧
: commande.publique@mairie-saint-orens.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 098-268367 (2022-05-17)

Avis d'attribution de marché (2022-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 157-450010
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-268367
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Le montant indiqué correspond au montant total maximum.Marché no :* 22v0371 - commune de Toulouse* Ccas-2022-02 - ccas de Fonbeauzard* 2022ccas01 - ccas de Flourens* Ccas22002 - ccas de Saint-Orens

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

livraison des fournitures sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande et sur les autres communes membres du groupement. 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Nom: la Quercynoise
Adresse postale: 267 Av Pierre Semard
Commune postale: Cahors
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 157-450010 (2022-08-12)

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