trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires. Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de canard, friandises, le tout présenté dans un sac en toile de jute.La ville de Toulouse distribuera les colis 1, 2 et 3.Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 16,00 euro(s) (H.T.).Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports..).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat.Une bouteille de vin devra aussi être ajoutée dans chaque sac du colis 1 par le titulaire du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Commune postale: Toulouse
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Fonbeauzard
Adresse postale: hôtel de Ville, Fonbeauzard
Commune postale: Saint-Alban
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561707278📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561708796 📠
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Flourens
Adresse postale: mairie de Flourens, Place De La Mairie
Commune postale: Flourens
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Saint-Orens
Adresse postale: place de la Fraternité, 2 rue Rosa Parks
Commune postale: Saint-Orens
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22vc0097aoo - achat de colis de fin d'année 2022 - mt-Jm
22vc0097aoo
Produits/services: Colis alimentaires📦
Brève description:
“trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas...”
Brève description
trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires. Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de canard, friandises, le tout présenté dans un sac en toile de jute.La ville de Toulouse distribuera les colis 1, 2 et 3.Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 16,00 euro(s) (H.T.).Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports..).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat.Une bouteille de vin devra aussi être ajoutée dans chaque sac du colis 1 par le titulaire du marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 258 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Colis alimentaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison des fournitures sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande et sur les autres...”
Site principal ou lieu d'exécution
livraison des fournitures sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande et sur les autres communes membres du groupement. 31000 - toulouse
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Description du marché:
“trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas...”
Description du marché
trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires. Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de canard, friandises, le tout présenté dans un sac en toile de jute.La ville de Toulouse distribuera les colis 1, 2 et 3.Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 16,00 euro(s) (H.T.).Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports..).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat.Une bouteille de vin devra aussi être ajoutée dans chaque sac du colis 1 par le titulaire du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 258 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-15 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le délai global de paiement est de 30 jours.Ressources propres à la Mairie de ToulouseRessources propres au Ccas de Saint OrensRessources propres au Ccas de FlourensRessources propres au Ccas de Fombeauzard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.GROUPEMENT de commandes :Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- centre Communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD- centre Communal d'action Sociale de la commune de FLOURENS- centre Communal d'action Sociale de la commune de SAINT-ORENS- commune de TOULOUSE, coordonnateur du groupement de commandes.La procédure de passationutilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Répartition entre acheteurs partenaires :- commune de TOULOUSE : 230 000,00 euro(s) Maximum HT- centre Communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD : 10 000,00 euro(s) Maximum HT- centre Communal d'action Sociale de la commune de FLOURENS : 1 000,00 euro(s) Maximum HT- centre Communal d'action Sociale de la commune de SAINT-ORENS : 17 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).Forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article du marché signalé dans le BPU. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service Economat, obligatoirement.Les échantillons devront être réceptionnés sous colis cachetés portant la mention :" echantillons pour AFFAIRE 22vc0097aoo "Avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante :mairie de ToulouseDirection des Moyens GénérauxService Economat5 chemin de Perpignan31100 ToulouseHoraires 8h 12h -13h 17hen l'absence d'échantillons l'offre sera déclarée irrégulière.Signature ELECTRONIQUE :L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité) en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoRENSEIGNEMENTS sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 098-268367 (2022-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-08-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 258 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison des fournitures sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande et sur les autres...”
Site principal ou lieu d'exécution
livraison des fournitures sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande et sur les autres communes membres du groupement. 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 098-268367
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22v0371
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: la Quercynoise
Adresse postale: 267 Av Pierre Semard
Commune postale: Cahors
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Le montant indiqué correspond au montant total maximum.Marché no :* 22v0371 - commune de Toulouse*...”
accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Le montant indiqué correspond au montant total maximum.Marché no :* 22v0371 - commune de Toulouse* Ccas-2022-02 - ccas de Fonbeauzard* 2022ccas01 - ccas de Flourens* Ccas22002 - ccas de Saint-Orens
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Source: OJS 2022/S 157-450010 (2022-08-12)