22v0290aoo - accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de fromages affinés et de pâtisseries fraîches (2023-2026) - je/Hz

Commune de Toulouse

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• etablissements Cbs
• terroirs Fromagers

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits laitiers › Fromages
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-15	Avis de marché
2023-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 22v0290aoo-Je-Hz
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fromages 📦
Pâtisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-709589
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fromage affiné - prestations
Numéro du lot: 02
Brève description: fromage affiné - prestations
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pâtisseries fraîches
Numéro du lot: 10
Brève description: pâtisseries fraîches
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec un maximum de 277 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Mairie de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 245-709589 (2022-12-15)

Avis d'attribution de marché (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours

Valeur totale du marché: 307 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-204934
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-709589
Numéro JO-S: 68

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: terroirs Fromagers
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 19005.70 EUR 💰
Nom: etablissements Cbs
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 115 889 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commandes avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant lot 2 et avec un maximum de 277 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant lot 10.Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Source: OJS 2023/S 068-204934 (2023-03-31)

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