22v0177aoo - accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires (2023-2026) - je/Hz

Commune de Toulouse

l'Accord-Cadre avec un maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-25 Avis de marché
2023-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 22v0177aoo-Je-Hz
Brève description:
l'Accord-Cadre avec un maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Fromages 📦
Charcuterie 📦
Poissons 📦
Yaourt 📦
Biscuits sucrés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Pâtisserie 📦
Plats préparés 📦
Volaille 📦
Repas végétariens 📦
Lait 📦
Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Produits à base de pommes de terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-470903
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 263 173,50 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 892 709 EUR 💰
Intitulé du lot: surgelés dont petits fours - prestations
Numéro du lot: 01
Brève description: surgelés dont petits fours - prestations
Valeur estimée hors TVA: 175 449 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 263 173,50 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fromage affiné - prestations
Numéro du lot: 02
Brève description: fromage affiné - prestations
Valeur estimée hors TVA: 3 070 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 4 605,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fromage tranche biologique de chèvre
Numéro du lot: 03
Brève description: fromage tranche biologique de chèvre
Valeur estimée hors TVA: 22 849 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 34 273,50 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: charcuterie - prestations
Numéro du lot: 04
Brève description: charcuterie - prestations
Valeur estimée hors TVA: 4 965 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 4 447,50 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: poissons frais et produits de la mer - prestations
Numéro du lot: 05
Brève description: poissons frais et produits de la mer - prestations
Valeur estimée hors TVA: 18 780 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 28 170,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: yaourts brassés biologiques
Numéro du lot: 06
Brève description: yaourts brassés biologiques
Valeur estimée hors TVA: 297 838 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 446 757,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: biscuits secs sucrés biologiques
Numéro du lot: 07
Brève description: biscuits secs sucrés biologiques
Valeur estimée hors TVA: 80 881 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 121 321,50 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: biscuits moelleux biologiques
Numéro du lot: 08
Brève description: biscuits moelleux biologiques
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 120 000,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: pâtes fraiches biologiques
Numéro du lot: 09
Brève description: pâtes fraiches biologiques
Valeur estimée hors TVA: 157 914 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 236 871,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: patisseries fraiches
Numéro du lot: 10
Brève description: patisseries fraiches
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 277 500,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: entrées chaudes dont biologiques
Numéro du lot: 11
Brève description: entrées chaudes dont biologiques
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 562 500,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: volaille et élaborés volaille - prestations
Numéro du lot: 12
Brève description: volaille et élaborés volaille - prestations
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 72 000,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: produits alternatifs à la viande biologiques
Numéro du lot: 13
Brève description: produits alternatifs à la viande biologiques
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 135 000,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: lait éligible à la loi Egalim
Numéro du lot: 14
Brève description: lait éligible à la loi Egalim
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 67 500,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: légumineuses sèches biologiques
Numéro du lot: 15
Brève description: légumineuses sèches biologiques
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 90 000,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: conserves légumineuses biologiques
Numéro du lot: 16
Brève description: conserves légumineuses biologiques
Valeur estimée hors TVA: 127 963 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 191 944,50 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: elaborés pomme de terre biologiques
Numéro du lot: 17
Brève description: elaborés pomme de terre biologiques
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 180 000,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatecolabel européen ou équivalent (agriculture biologique Fr-Bio-01) pour les lots 3, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 15, 16, 17.Attestation appartenance à la filière Bleu Blanc Coeur pour le lot 14
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Mairie de Toulouse
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours.Les différentes caractéristiques techniques des denrées alimentaires sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne "Echantillon" du B.P.U pour chaque lot soumissionné. Ces echantillons sont Obligatoires.Ces échantillons seront adressés à l'adresse : Cuisine centrale-1 rue Paulin Talabot - 31100 ToulouseLe 19/09/2022 : lot 2, lot 3, lot 9, lot 10, lot 11le 20/09/2022 : lot 1, lot 13, lot 14, lot 15, lot 16, lot 17le 22/09/2022 : lot 7 et lot 8le 23/09/2022 : lot 4, lot 5, lot 6le 26/09/2022 avant 12h00 : lot 12.La non-remise des échantillons aux dates prévues ci-dessous entraînera le rejet de l'offre.Prévoir un étiquetage des échantillons: Affaire no22v0177aoo - nom du produit, nodu lot
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 166-470903 (2022-08-25)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre avec un maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché: 1 639 061 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-027825
Se réfère à l'avis: 2022/S 166-470903
Numéro JO-S: 11

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 111592.54 EUR 💰
Nom: gaec Lou Capele
Adresse postale: capele
Commune postale: Montbrun Bocage
Code postal: 31310
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 540 EUR 💰
Nom: transgourmet Operations
Adresse postale: 2 Av Du Vieux Moulin
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 7799.27 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: pomona
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Valeur totale du marché: 10647.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-29 📅
Nom: j.p.s. Lait
Adresse postale: zi Le Lachet
Commune postale: Lezat-sur-Leze
Code postal: 09210
Pays: Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 268869.81 EUR 💰
Nom: scop Unisvert
Adresse postale: 19 Che Du Fond Du Village
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570
Valeur totale du marché: 139018.56 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Nom: landreau
Adresse postale: 23 Av Francois Verdier
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Valeur totale du marché: 183473.80 EUR 💰
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 391362.47 EUR 💰
Nom: blason D'Or Sas
Adresse postale: rte De Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 90973.86 EUR 💰
Nom: episaveurs_Saint_Alban
Adresse postale: zac Eurocentre
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 45259.56 EUR 💰
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: imp De Grece
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 147713.40 EUR 💰
62 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
6
8

Référence
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes avec un maximum de 2 234 458,50 euro(s) (H.T.). Pour tous les lots attribués concernant la période initiale
Source: OJS 2023/S 011-027825 (2023-01-11)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Alpes Frais Production Blason d'OR SAS episaveurs_Saint_Alban GAEC Lou Capele j.p.s. Lait Landreau Pomona PRO A PRO Distribution Sud Scop Unisvert Sysco France SAS
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Pommes de terre et légumes secs Légumes secs à cosse et à gousse Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Poissons Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et...