le présent accord-cadre concerne la fourniture de viandes et de charcuterie pour le restaurant métropolitain. Il est alloti en cinq lots : - lot no1 : Viandes fraîches d'agneau ; - lot no2 : Viandes fraîches de veau ; - lot no3 : Viandes fraîches de porc ; - lot no 4 : Viandes fraîches de boeuf ; - lot no 5 : Charcuterie. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification du 1er bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22rh72
22RH72
Produits/services: Viande bovine📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fourniture de viandes et de charcuterie pour le restaurant métropolitain. Il est alloti en cinq lots : - lot no1 :...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la fourniture de viandes et de charcuterie pour le restaurant métropolitain. Il est alloti en cinq lots : - lot no1 : Viandes fraîches d'agneau ; - lot no2 : Viandes fraîches de veau ; - lot no3 : Viandes fraîches de porc ; - lot no 4 : Viandes fraîches de boeuf ; - lot no 5 : Charcuterie. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification du 1er bon de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches d'agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“le lot no1 relatif à la fourniture de viandes fraîches d'agneau donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est...”
Description du marché
le lot no1 relatif à la fourniture de viandes fraîches d'agneau donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 16 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 64 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“le lot no2 relatif à la fourniture de viandes fraîches de veau donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est...”
Description du marché
le lot no2 relatif à la fourniture de viandes fraîches de veau donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 12 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 48 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“le lot no3 relatif à la fourniture de viandes fraîches de porc donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est...”
Description du marché
le lot no3 relatif à la fourniture de viandes fraîches de porc donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 12 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 60 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“le lot no4 relatif à la fourniture de viandes fraîches de boeuf donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est...”
Description du marché
le lot no4 relatif à la fourniture de viandes fraîches de boeuf donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 40 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“le lot no5 relatif à la fourniture de charcuterie donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est conclu pour les...”
Description du marché
le lot no5 relatif à la fourniture de charcuterie donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et est conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 40 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 160 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants : l'agrément sanitaire communautaire de l'établissement”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3ème trimestre 2026
Informations complémentaires
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de candidature / la consultation.des échantillons doivent être fournis dans l'offre des candidats pour le lot no5 - charcuterie. Ils devront parvenir à destination au plus tard à la date de remise des offres avant 9h30 dans les modalités prévues à l'article B)2.4.2 du réglèment de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 169-476230 (2022-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fourniture de viandes et de charcuterie pour le restaurant métropolitain. Il est alloti en cinq lots : - lot no1 :...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la fourniture de viandes et de charcuterie pour le restaurant métropolitain. Il est alloti en cinq lots : - lot no1 : Viandes fraîches d'agneau ; - lot no2 : Viandes fraîches de veau ; - lot no3 : Viandes fraîches de porc ; - lot no 4 : Viandes fraîches de boeuf ; - lot no 5 : Charcuterie. Chaque lot devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'Accord-Cadre devait être conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification du 1er bon de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot no1 relatif à la fourniture de viandes fraîches d'agneau devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et...”
Description du marché
le lot no1 relatif à la fourniture de viandes fraîches d'agneau devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et être conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 16 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 64 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“le lot no2 relatif à la fourniture de viandes fraîches de veau devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et...”
Description du marché
le lot no2 relatif à la fourniture de viandes fraîches de veau devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et être conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 12 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 48 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no3 relatif à la fourniture de viandes fraîches de porc devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et...”
Description du marché
le lot no3 relatif à la fourniture de viandes fraîches de porc devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et être conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 12 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 60 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no4 relatif à la fourniture de viandes fraîches de boeuf devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et...”
Description du marché
le lot no4 relatif à la fourniture de viandes fraîches de boeuf devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et être conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 40 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no5 relatif à la fourniture de charcuterie devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et être conclu...”
Description du marché
le lot no5 relatif à la fourniture de charcuterie devait donner lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et être conclu pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 40 000 euro(s) HT ;- montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) : 160 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-476230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22RH7201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes fraîches d'agneau
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 22RH7202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraîches de veau
3️⃣
Numéro de contrat: 22RH7203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes fraîches de porc
4️⃣
Numéro de contrat: 22RH7204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes fraîches de boeuf
5️⃣
Numéro de contrat: 22RH7205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: charcuterie
“il a été constaté, à l'analyse des offres de chaque lot, un manque de clarté dans le cahier des charges concernant le niveau attendu pour la qualité des...”
il a été constaté, à l'analyse des offres de chaque lot, un manque de clarté dans le cahier des charges concernant le niveau attendu pour la qualité des produits. Pour permettre une mise en concurrence plus efficace des candidats et leur meilleure compréhension du besoin, il est nécessaire de préciser les attentes de l'acheteur et l'obligation des candidats de se conformer aux exigences issues de la Loi Egalim (loi issue des Etats Généraux de l'alimentation).un nouvel appel d'offres ouvert sera prochainement lancé et fera l'objet d'une publicité sur le profil d'acheteur de la MEL, au BOAMP et au JOUE
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Source: OJS 2023/S 035-100620 (2023-02-14)