22mc0442aoo - ac/Hl - acquisition De Fournitures De Materiel D'Eclairage Public - annees 2023 A 2027

Toulouse Métropole

cette consultation concerne l'acquisition de supports "Mâts" acier et bois, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain.Il sera attribué à 1 opérateur économique pour les lots 1, 2 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques pour le lot 4 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Équipement d'éclairage public

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-22	Avis de marché
2023-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: 22mc0442aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-652960
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 100 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 250 000 euro(s) Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 100 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 250 000 euro(s) ;

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: supports Et Mats D'Eclairage Acier
Numéro du lot: 01
Brève description: supports Et Mats D'Eclairage Acier
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: poteaux Bois Pour Eclairage Public
Numéro du lot: 02
Brève description: poteaux Bois Pour Eclairage Public
Informations complémentaires:

le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 10 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 50 000 euro(s) .Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 10 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 50 000 euro(s)

Intitulé du lot: accessoires De Raccordement Et Pieces De Rechange
Numéro du lot: 03
Brève description: accessoires De Raccordement Et Pieces De Rechange
Informations complémentaires:

le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 20 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 200 000 euro(s) .Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 20 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 200 000 euro(s)

Intitulé du lot: appareils Lumineux
Numéro du lot: 04
Brève description: appareils Lumineux
Informations complémentaires:

le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 200 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 1 000 000 euro(s) .Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:lot 4: Période initiale: Toulouse Metropole: 200 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 1000 000 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole - ressources propres Ville de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -echantillons: lot 4: les candidats devront faire parvenir obligatoirement, avant les dates et heures limites de remise des offres , deux échantillons gratuits et complets obligatoires exigés à la remise des offres permettant des essais sur site.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à lacotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlementde la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voieélectronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmissiondes plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profild'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après ladate et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électroniquepar le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peutêtre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sursupport physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoiradjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré ledossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant ladate limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signatureélectronique avancée reposant sur un certificat qualifié de type E-Idas, reconnu dans lesmarchés publics.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de TOULOUSE;- toulouse Métropole.Le coordonnateur dugroupement de commandes est : toulouse metropole

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 228-652960 (2022-11-22)

Avis d'attribution de marché (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317280
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-652960
Numéro JO-S: 101

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: valmont France
Adresse postale: les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: sonepar France Distribution
Adresse postale: 2 Rue Pablo Neruda
Commune postale: Villenave D''Ornon
Code postal: 33140
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: ragni
Adresse postale: le Gueirard
Commune postale: La Gaude
Code postal: 06610
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: comatelec Schreder
Adresse postale: rue Fernand Leger
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 95700
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: benito France
Adresse postale: 5 Rue Du Moulinas
Commune postale: Cabestany
Code postal: 66330
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom: l'Eclairage Technique Eclatec Sa
Adresse postale: 41 Rue Lafayette
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Source: OJS 2023/S 101-317280 (2023-05-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Équipement d'éclairage public (9)