cette consultation concerne l'acquisition de supports "Mâts" acier et bois, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain.Il sera attribué à 1 opérateur économique pour les lots 1, 2 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques pour le lot 4 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0442aoo - ac/Hl - acquisition De Fournitures De Materiel D'Eclairage Public - annees 2023 A 2027
22mc0442aoo”
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Brève description:
“cette consultation concerne l'acquisition de supports "Mâts" acier et bois, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils...”
Brève description
cette consultation concerne l'acquisition de supports "Mâts" acier et bois, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain.Il sera attribué à 1 opérateur économique pour les lots 1, 2 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques pour le lot 4 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: supports Et Mats D'Eclairage Acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 - toulouse
Description du marché: supports Et Mats D'Eclairage Acier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 100 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 250 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 100 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 250 000 euro(s) Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 100 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 250 000 euro(s) ;
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poteaux Bois Pour Eclairage Public
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: poteaux Bois Pour Eclairage Public
Informations complémentaires:
“le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 10 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 50 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 10 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 50 000 euro(s) .Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 10 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 50 000 euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires De Raccordement Et Pieces De Rechange
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: accessoires De Raccordement Et Pieces De Rechange
Informations complémentaires:
“le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 20 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 200 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 20 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 200 000 euro(s) .Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 20 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 200 000 euro(s)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareils Lumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: appareils Lumineux
Informations complémentaires:
“le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 200 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 1 000 000...”
Informations complémentaires
le montant total maximum des prestations est défini comme suit:période initiale: Toulouse Metropole: 200 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 1 000 000 euro(s) .Le montant annuel estimé des prestations est défini comme suit:lot 4: Période initiale: Toulouse Metropole: 200 000 euro(s) / Commune De Toulouse: 1000 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole - ressources propres Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-03
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -echantillons: lot 4: les candidats devront faire parvenir obligatoirement, avant les dates et heures limites de remise des offres , deux échantillons gratuits et complets obligatoires exigés à la remise des offres permettant des essais sur site.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à lacotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlementde la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voieélectronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmissiondes plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profild'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après ladate et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électroniquepar le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peutêtre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sursupport physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoiradjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré ledossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant ladate limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signatureélectronique avancée reposant sur un certificat qualifié de type E-Idas, reconnu dans lesmarchés publics.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de TOULOUSE;- toulouse Métropole.Le coordonnateur dugroupement de commandes est : toulouse metropole
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 228-652960 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-652960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0124;23v0204
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: supports Et Mats D'Eclairage Acier
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: valmont France
Adresse postale: les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: poteaux Bois Pour Eclairage Public
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0125;23v0205
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: accessoires De Raccordement Et Pieces De Rechange
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar France Distribution
Adresse postale: 2 Rue Pablo Neruda
Commune postale: Villenave D''Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23m0126;23v0206
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: appareils Lumineux
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ragni
Adresse postale: le Gueirard
Commune postale: La Gaude
Code postal: 06610
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: comatelec Schreder
Adresse postale: rue Fernand Leger
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 95700
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: benito France
Adresse postale: 5 Rue Du Moulinas
Commune postale: Cabestany
Code postal: 66330
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: l'Eclairage Technique Eclatec Sa
Adresse postale: 41 Rue Lafayette
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 101-317280 (2023-05-23)