22mc0423aoo-ac- fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation et fourniture de circulateurs

Toulouse Métropole

cette consultation a pour objet la fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation et la fourniture de circulateurs nécessaires pour les prestations de réparation réalisées en régie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-17	Avis de marché

Avis de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de chauffage
Numéro de référence: 22mc0423aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de ventilation 📦
Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-646733
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole .La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commandepublique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et révisables.Aucune avance ne sera versée.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 2 lots.Pour chaque lot, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Délai global de paiement 30 jours.Ressources propres de la Mairie de ToulouseRessources propres de Toulouse Métropole

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: chauffage ventilation climatisation
Numéro du lot: 01
Brève description:

chauffage ventilation climatisation :Estimation du lot 1 Chauffage ventilation climatisation : 148 400 euro(s) HtSoit :Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 121 700 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 26 700 euro(s) HtLe montant maximum des prestations pour la période initiale est défini comme suit :Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 40 000 euro(s) HtMontant Maximum pour la Mairie de Toulouse : 183 000 euro(s) (H.T.).

Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Intitulé du lot: circulateurs
Numéro du lot: 02
Brève description:

circulateursEstimation du lot 2 Circulateurs : 148 300 euro(s) HtSoit:Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 123 100 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 25 200 euro(s) HtLe montant maximum des prestations pour la période initiale est défini comme suit :Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 40 000 euro(s) HtMontant Maximum pour la Mairie de Toulouse : 185 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultationchaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique :

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 225-646733 (2022-11-17)

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