cette consultation concerne l'achat de matériels électroménagers domestiques neufs et reconditionnés divers tels que lave-linges, cafetières, etc. Ainsi que l'achat de matériels semi professionnels et professionnels.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp et donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils électrodomestiques pour la cuisine
Numéro de référence: 22mc0387aoo
Brève description:
“cette consultation concerne l'achat de matériels électroménagers domestiques neufs et reconditionnés divers tels que lave-linges, cafetières, etc. Ainsi que...”
Brève description
cette consultation concerne l'achat de matériels électroménagers domestiques neufs et reconditionnés divers tels que lave-linges, cafetières, etc. Ainsi que l'achat de matériels semi professionnels et professionnels.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp et donnera lieu à l'émission de bons de commande
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date limite de soumission: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-620043
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“maximum Ht pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000,00 euro(s) Maximum Ht pour la période initiale : Ville de Toulouse : 250 000,00 euro(s)”
Source: OJS 2022/S 216-620043 (2022-11-04)
Avis d'attribution de marché (2023-05-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290584
Se réfère à l'avis: 2022/S 216-620043
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2023/S 094-290584 (2023-05-11)