22mc0387aoo - cb/Cp Fourniture Installation Et Entretien De Materiels Electromenagers Annee 2023-2027

Toulouse Métropole

cette consultation concerne l'achat de matériels électroménagers domestiques neufs et reconditionnés divers tels que lave-linges, cafetières, etc. Ainsi que l'achat de matériels semi professionnels et professionnels.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp et donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Assistance matériels services
• buzy sas

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-04	Avis de marché
2023-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils électrodomestiques pour la cuisine
Numéro de référence: 22mc0387aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils électrodomestiques pour la cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils électrodomestiques pour la cuisine 📦
Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie 📦
Pièces pour appareils électroménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date limite de soumission: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-620043
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

maximum Ht pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000,00 euro(s) Maximum Ht pour la période initiale : Ville de Toulouse : 250 000,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: electroménagers domestiques
Numéro du lot: 01
Brève description: electroménagers domestiques
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

maximum Ht pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000,00 euro(s) Maximum Ht pour la période initiale : Ville de Toulouse : 250 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: electroménagers d'occasion
Numéro du lot: 02
Brève description: electroménagers d'occasion
Informations complémentaires:

maximum Ht / Période initiale : Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) / Ville de Toulouse : 100 000,00 euro(s) Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution indiquées dans le C.C.(Conformité de l'offre finale).Nombre d'heures d'insertion : 200cellule clause d'insertion : Tme (Toulouse Métropole Emploi) : Edouard Guerreiro 06 18 86 55 59e.guerreiro@emploi-tme.org

Intitulé du lot: machines à laver et sèche-linges semi-professionnels et professionnels
Numéro du lot: 03
Brève description: machines à laver et sèche-linges semi-professionnels et professionnels
Informations complémentaires:

maximum Ht pour la période initiale : Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) Maximum Ht pour la période initiale : Ville de Toulouse : 450 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: entretien réparations
Numéro du lot: 04
Brève description: entretien réparations
Informations complémentaires:

maximum Ht pour la période initiale : Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) Maximum Ht pour la période initiale : Ville de Toulouse : 100 000,00 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser.Le Spaser est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccp. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats ne peuvent soumettre des offres que pour un seul lot.Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le C.C.P .Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre finale.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera versée.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de 30 jours.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : fonds propres de Toulouse Métropole et Mairie de Toulouse

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 216-620043 (2022-11-04)

Avis d'attribution de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290584
Se réfère à l'avis: 2022/S 216-620043
Numéro JO-S: 94

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: assistance Materiels Services
Adresse postale: 8 Rue Andre Citroen
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 242 433 EUR 💰
Nom: buzy sas
Adresse postale: 19 Rue Ariane
Commune postale: L''Union
Code postal: 31240
Valeur totale du marché: 291 485 EUR 💰
11 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Source: OJS 2023/S 094-290584 (2023-05-11)

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