22mc0364aoo-cm/hl-fourniture De Mobiliers-2023 à 2026
Toulouse Métropole
la présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.Au nombre de ces Directions figurent notamment l'education, Enfance et Loisirs et très majoritairement la Lecture Publique ou Bibliothèque de Toulouse.La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (Bmvr), compte lamédiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade.A titre indicatif, les montants annuels estimatifs des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaque période de reconduction:lots 1 et 2 :- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 40 000 euro(s) (H.T.).Lot 3 :- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 50 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-26 | Avis de marché |
| 2023-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Numéro de référence: 22mc0364aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532274
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: sans règle
Intitulé du lot: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Numéro du lot: 01
Brève description: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description: mobilier de rangement modulaire de type Usm ou équivalent
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: assises, tables basses, coussins et tapis
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 189-532274 (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Numéro de référence: 22mc0364aoo
Brève description:
la présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.Au nombre de ces Directions figurent notamment l'education, Enfance et Loisirs et très majoritairement la Lecture Publique ou Bibliothèque de Toulouse.La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (Bmvr), compte lamédiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade.A titre indicatif, les montants annuels estimatifs des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaque période de reconduction:lots 1 et 2 :- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 40 000 euro(s) (H.T.).Lot 3 :- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 50 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532274
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: sans règle
Intitulé du lot: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Numéro du lot: 01
Brève description: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: mobilier de rangement modulaire de type Usm ou équivalent
Numéro du lot: 02
Brève description: mobilier de rangement modulaire de type Usm ou équivalent
Informations complémentaires:
montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;Mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: assises, tables basses, coussins et tapis
Numéro du lot: 03
Brève description: assises, tables basses, coussins et tapis
Informations complémentaires:
montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:toulouse Métropole : 45 000 euro(s) Ht;Mairie de Toulouse : 75 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la durée totale de l'accord-cadre
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -echantillons, maquettes ou Prototypes:Les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Pour le lot 2 " Mobilier de rangement modulaire de type USM ou équivalent " uniquement, les candidats fourniront obligatoirement un échantillon gratuit du système de jonction des tubes permettant d'apprécier la compatibilité technique et esthétique.Ce système de jonction sera constitué d'une boule chromée et du tube (ou partie) à visser dans celle-ci.Candidature:la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidatsse présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitanceou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après ladate et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tardavant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics.Cette consultation s'effectuedans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 189-532274 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173275
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532274
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom: 2b Design
Adresse postale: 37 Rue Croix Baragnon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom: denis Papin Collectivites
Adresse postale: rocade Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 060-173275 (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173275
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532274
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom: 2b Design
Adresse postale: 37 Rue Croix Baragnon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom: denis Papin Collectivites
Adresse postale: rocade Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
les montants maximums annuels Ht des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit :- lot 2 : - toulouse Métropole : 30 000 euro(s) - mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) .- Lot 3 : - toulouse Métropole : 45 000 euro(s) - mairie de Toulouse : 75 000 euro(s) .Montant Ht du Dqe des attributaires:- lot 2 : 40 236,11 euro(s) ( 2b Design );- lot 3 : 56 815,70 euro(s) ( Denis Papin Collectivites )
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