la présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.Au nombre de ces Directions figurent notamment l'education, Enfance et Loisirs et très majoritairement la Lecture Publique ou Bibliothèque de Toulouse.La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (Bmvr), compte lamédiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade.A titre indicatif, les montants annuels estimatifs des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaque période de reconduction:lots 1 et 2 :- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 40 000 euro(s) (H.T.).Lot 3 :- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 50 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22mc0364aoo-cm/hl-fourniture De Mobiliers-2023 à 2026
22mc0364aoo
Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de...”
Brève description
la présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.Au nombre de ces Directions figurent notamment l'education, Enfance et Loisirs et très majoritairement la Lecture Publique ou Bibliothèque de Toulouse.La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (Bmvr), compte lamédiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade.A titre indicatif, les montants annuels estimatifs des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaque période de reconduction:lots 1 et 2 :- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 40 000 euro(s) (H.T.).Lot 3 :- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans règle
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La reconduction est considérée comme acceptée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:- toulouse Métropole : 30 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;- mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier de rangement modulaire de type Usm ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: mobilier de rangement modulaire de type Usm ou équivalent
Informations complémentaires:
“montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:toulouse Métropole : 30 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht;Mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assises, tables basses, coussins et tapis
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: assises, tables basses, coussins et tapis
Informations complémentaires:
“montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:toulouse Métropole : 45 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants maximums annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction:toulouse Métropole : 45 000 euro(s) Ht;Mairie de Toulouse : 75 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -echantillons, maquettes ou Prototypes:Les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Pour le lot 2 " Mobilier de rangement modulaire de type USM ou équivalent " uniquement, les candidats fourniront obligatoirement un échantillon gratuit du système de jonction des tubes permettant d'apprécier la compatibilité technique et esthétique.Ce système de jonction sera constitué d'une boule chromée et du tube (ou partie) à visser dans celle-ci.Candidature:la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidatsse présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitanceou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après ladate et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tardavant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics.Cette consultation s'effectuedans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 189-532274 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-03-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: mobilier de rangement modulaire de Bougeaud ou équivalent
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0052;23v0073
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mobilier de rangement modulaire de type Usm ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 2b Design
Adresse postale: 37 Rue Croix Baragnon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0053;23v0074
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: assises, tables basses, coussins et tapis
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: denis Papin Collectivites
Adresse postale: rocade Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“les montants maximums annuels Ht des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction de l'accord-cadre sont définis...”
les montants maximums annuels Ht des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaquepériode de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit :- lot 2 : - toulouse Métropole : 30 000 euro(s) - mairie de Toulouse : 60 000 euro(s) .- Lot 3 : - toulouse Métropole : 45 000 euro(s) - mairie de Toulouse : 75 000 euro(s) .Montant Ht du Dqe des attributaires:- lot 2 : 40 236,11 euro(s) ( 2b Design );- lot 3 : 56 815,70 euro(s) ( Denis Papin Collectivites )
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Source: OJS 2023/S 060-173275 (2023-03-21)