22mc0338aoo - mt/Hl - achat De Fournitures Horticoles Et D'Élagage - années 2022 à 2026

Toulouse Métropole

cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des consommables de pièces détachées pour outillage et des accessoires horticoles,- les fournitures d'élagage comprenant les différents équipements des élagueurs.Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et l'embellissement des espaces verts de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle pour chaque membre du groupement et pour chaque lot est le suivant:lot no1 : Commune de Toulouse : 204 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 10 000,00 euro(s) (H.T.).Lot no2 : Commune de Toulouse : 19 290,00 euro(s) (H.T.). / Pas d'estimation pour Toulouse métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-12 Avis de marché
2022-10-17 Informations complémentaires
2023-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 22mc0338aoo
Brève description:
cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des consommables de pièces détachées pour outillage et des accessoires horticoles,- les fournitures d'élagage comprenant les différents équipements des élagueurs.Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et l'embellissement des espaces verts de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle pour chaque membre du groupement et pour chaque lot est le suivant:lot no1 : Commune de Toulouse : 204 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 10 000,00 euro(s) (H.T.).Lot no2 : Commune de Toulouse : 19 290,00 euro(s) (H.T.). / Pas d'estimation pour Toulouse métropole
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568373
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement:- commune de Toulouse : 230 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 12 000,00 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures horticoles
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures horticoles
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement:- commune de Toulouse : 230 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 12 000,00 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: fournitures d'élagage
Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures d'élagage
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement est le suivant :- commune de Toulouse : 22 000,00 euro(s) (H.T.). / Pas de montant pour Toulouse métropole
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse métropole / Commune de Toulouse 31000 - toulouse métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur:ressources propres de Toulouse métropole;ressources propres de la Mairie de Toulouse
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitanceou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprisesayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours auplus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'unesignature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnudans les marchés publics
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 200-568373 (2022-10-12)
Informations complémentaires (2022-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-579766
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-568373
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-579766 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55867.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-008165
Numéro JO-S: 5

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse métropole / Commune de Toulouse 31000 Toulouse métropole

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Nom: caminel S.A.S
Adresse postale: 1950 Av De L Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 55867.70 EUR 💰
Nom: hevea
Adresse postale: 1355 Che De Malombre
Commune postale: Malataverne
Code postal: 26780
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 14553.38 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 005-008165 (2023-01-02)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
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