cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des consommables de pièces détachées pour outillage et des accessoires horticoles,- les fournitures d'élagage comprenant les différents équipements des élagueurs.Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et l'embellissement des espaces verts de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle pour chaque membre du groupement et pour chaque lot est le suivant:lot no1 : Commune de Toulouse : 204 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 10 000,00 euro(s) (H.T.).Lot no2 : Commune de Toulouse : 19 290,00 euro(s) (H.T.). / Pas d'estimation pour Toulouse métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0338aoo - mt/Hl - achat De Fournitures Horticoles Et D'Élagage - années 2022 à 2026
22mc0338aoo”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des...”
Brève description
cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des consommables de pièces détachées pour outillage et des accessoires horticoles,- les fournitures d'élagage comprenant les différents équipements des élagueurs.Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et l'embellissement des espaces verts de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle pour chaque membre du groupement et pour chaque lot est le suivant:lot no1 : Commune de Toulouse : 204 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 10 000,00 euro(s) (H.T.).Lot no2 : Commune de Toulouse : 19 290,00 euro(s) (H.T.). / Pas d'estimation pour Toulouse métropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse métropole / Commune de Toulouse 31000 - toulouse métropole
Description du marché: fournitures horticoles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement:- commune de Toulouse : 230 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 12...”
Informations complémentaires
le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement:- commune de Toulouse : 230 000,00 euro(s) (H.T.). / Toulouse métropole 12 000,00 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'élagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fournitures d'élagage
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement est le suivant :- commune de Toulouse : 22 000,00 euro(s) (H.T.). / Pas de...”
Informations complémentaires
le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement est le suivant :- commune de Toulouse : 22 000,00 euro(s) (H.T.). / Pas de montant pour Toulouse métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur:ressources propres de Toulouse métropole;ressources propres de la Mairie de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitanceou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprisesayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours auplus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'unesignature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnudans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 200-568373 (2022-10-12)
Informations complémentaires (2022-10-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 200-568373
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/11/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 14/11/2022 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 204-579766 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-02) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 14553.33
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 66426.26
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse métropole / Commune de Toulouse 31000 Toulouse métropole
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 200-568373
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0638;22v0609
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures horticoles
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: caminel S.A.S
Adresse postale: 1950 Av De L Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55867.70 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22v0610
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fournitures d'élagage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: hevea
Adresse postale: 1355 Che De Malombre
Commune postale: Malataverne
Code postal: 26780
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14553.38 💰
Source: OJS 2023/S 005-008165 (2023-01-02)