22mc0262aoo - nettoyage des musées, monuments, auditorium et conservatoire de Saint-Pierre des Cuisines, muséum et ses annexes administratives de Toulouse - années 2023 à 2027 - je/Hz

Toulouse Métropole

les prestations objet du présent contrat concernent le nettoyage de différents bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, et se situant sur le périmètre géographique de la commune de Toulouse.Consultation lancée par un groupement de commandes comportant 5 lots.Il s'agit d'un marché à prix mixtes, décomposé comme suit :- une partie forfaitaire, portant sur les prestations de nettoyage classique et récurrent des bâtiments définis dans le Cctp et ses annexes (tableau des fréquences), et selon les prix renseignés dans l'acte d'engagement et les Dpgf ;- une partie à prix unitaires pour les prestations de nettoyage occasionnel, passée sans minimum et avec un maximumchaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les estimations correspondent aux maximums totaux de la partie à prix unitaires pour la durée du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-24	Avis de marché
2022-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 22mc0262aoo-Je-Hz
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date limite de soumission: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-285265
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2023 jusqu'au 02/01/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La partie à prix unitaires est avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

en raison de la complexité des lots 1 et 3, les attributaires de ces lots se verront limiter à un seul lot. Chaque candidat devra fournir dans son offre son ordre de préférence dans l'attribution des lots

Intitulé du lot: couvent des Jacobins, Musée Saint-Raymond, Chapelle des Carmélites, site archéologique d'ancely
Numéro du lot: 01
Brève description:

couvent des Jacobins, Musée Saint-Raymond, Chapelle des Carmélites, site archéologique d'ancely

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: saint-Pierre des Cuisines et le conservatoire de danse, Château d'eau
Numéro du lot: 02
Brève description: saint-Pierre des Cuisines et le conservatoire de danse, Château d'eau
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

concernant le nettoyage du bâtiment de Saint-Pierre des Cuisines et le conservatoire de danse, les prestations ne débuteront qu'à compter du 01/07/2023. Les prestations objet du présent marché s'exécuteront ensuite sur la même périodicité de reconduction que les autres bâtiments du lot concerné.La partie à prix unitaires est avec un maximum de 15 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale

Intitulé du lot: musée des Augustins
Numéro du lot: 03
Brève description: musée des Augustins
Intitulé du lot: muséum, Jardin de la Maourine
Numéro du lot: 04
Brève description: muséum, Jardin de la Maourine
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: musée Dupuy, Musée Labit, Mémorial de la prison le Castelet, Musée de la Gloire et de la Résistance
Numéro du lot: 05
Brève description:

musée Dupuy, Musée Labit, Mémorial de la prison le Castelet, Musée de la Gloire et de la Résistance

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

monuments de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse décrits dans les documents de la consultation 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 102-285265 (2022-05-24)

Avis d'attribution de marché (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2 901 257 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-565449
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-285265
Numéro JO-S: 199

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

monuments de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse décrits dans les documents de la consultation 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-12 📅
Nom: onet Services
Adresse postale: 36 Bd De L Ocean
Commune postale: Marseille 9
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 181174.76 EUR 💰
Nom: deca Proprete Midi-Pyrenees I
Adresse postale: 495 Rue De L'Ormiere
Commune postale: Montastruc-la-Conseillere
Code postal: 31380
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 74342.65 EUR 💰
195598.75 EUR 💰
Nom: atalian Proprete
Adresse postale: 56 Rue Ampere
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 182063.95 EUR 💰
92134.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3

Référence
Informations complémentaires

il s'agit d'un marché à prix mixtes, décomposé comme suit : une partie forfaitaire, portant sur les prestations de nettoyage classique et récurrent des bâtiments définis dans le Cctp et ses annexes (tableau des fréquences), et selon les prix renseignés dans l'acte d'engagement et les Dpgf; une partie à prix unitaires pour les prestations de nettoyage occasionnel, passée sans minimum et avec un maximum

Source: OJS 2022/S 199-565449 (2022-10-10)

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