22mc0223aoo - ac/Zd - fourniture de livres pour les boutiques des musées

Brève description

il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres structures culturelles telle que le Quai des savoirs, en livres destinés à la revente.Pour le Muséum d'histoire naturelle et le Quai des savoirs : livres, essais, documentaires, biographies, cartographies, guides régionaux. Thèmes : zoologie, santé, géologie, géographie, ethnologie, anthropologie, écologie, histoire, alimentation, jardinage, nature, animaux.Pour les Musées et les Monuments de la Ville : livres d'art, livres de poche, catalogues d'expositions, biographies, documentaires, guides régionaux. Thèmes : archéologie, Toulouse, architecture, arts, peinture, histoire, art gothique, Moyen-Âge, ordres monastiques, chemins de Saint Jacques de Compostelle, époque romaine et gaulois, Japon, Egypte, photographie, bouddhisme, beaux-arts

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole . Il aura en charge designer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.A titre indicatif, les montants estimatifs par acheteur sont les suivants (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :TOULOUSE MetropolePériode / Montant estimatif HtPériode 1 : 70 000,00 euro(s) HtPériode 2 : 70 000,00 euro(s) HtPériode 3 : 70 000,00 euro(s) HtPériode 4 : 70 000,00 euro(s) htmairie de ToulousePériode / Montant estimatif HtPériode 1 : 90 000,00 euro(s) HtPériode 2 : 90 000,00 euro(s) HtPériode 3 : 130 000,00 euro(s) HtPériode 4 : 130 000,00 euro(s) HtL'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :TOULOUSE MetropolePériode / Maximum HtPériode 1 : 100 000,00 euro(s) Période 2 : 100 000,00 euro(s) Période 3 : 100 000,00 euro(s) Période 4 : 100 000,00 euro(s) Commune de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 110 000,00 euro(s) Période 2 : 110 000,00 euro(s) Période 3 : 150 000,00 euro(s) Période 4 : 150 000,00 euro(s) Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration