il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres structures culturelles telle que le Quai des savoirs, en livres destinés à la revente.Pour le Muséum d'histoire naturelle et le Quai des savoirs : livres, essais, documentaires, biographies, cartographies, guides régionaux. Thèmes : zoologie, santé, géologie, géographie, ethnologie, anthropologie, écologie, histoire, alimentation, jardinage, nature, animaux.Pour les Musées et les Monuments de la Ville : livres d'art, livres de poche, catalogues d'expositions, biographies, documentaires, guides régionaux. Thèmes : archéologie, Toulouse, architecture, arts, peinture, histoire, art gothique, Moyen-Âge, ordres monastiques, chemins de Saint Jacques de Compostelle, époque romaine et gaulois, Japon, Egypte, photographie, bouddhisme, beaux-arts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0223aoo - ac/Zd - fourniture de livres pour les boutiques des musées
22mc0223aoo”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres...”
Brève description
il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres structures culturelles telle que le Quai des savoirs, en livres destinés à la revente.Pour le Muséum d'histoire naturelle et le Quai des savoirs : livres, essais, documentaires, biographies, cartographies, guides régionaux. Thèmes : zoologie, santé, géologie, géographie, ethnologie, anthropologie, écologie, histoire, alimentation, jardinage, nature, animaux.Pour les Musées et les Monuments de la Ville : livres d'art, livres de poche, catalogues d'expositions, biographies, documentaires, guides régionaux. Thèmes : archéologie, Toulouse, architecture, arts, peinture, histoire, art gothique, Moyen-Âge, ordres monastiques, chemins de Saint Jacques de Compostelle, époque romaine et gaulois, Japon, Egypte, photographie, bouddhisme, beaux-arts
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres...”
Description du marché
il s'agit de fournir les boutiques des différents musées municipaux et intercommunaux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que d'autres structures culturelles telle que le Quai des savoirs, en livres destinés à la revente.Pour le Muséum d'histoire naturelle et le Quai des savoirs : livres, essais, documentaires, biographies, cartographies, guides régionaux. Thèmes : zoologie, santé, géologie, géographie, ethnologie, anthropologie, écologie, histoire, alimentation, jardinage, nature, animaux.Pour les Musées et les Monuments de la Ville : livres d'art, livres de poche, catalogues d'expositions, biographies, documentaires, guides régionaux. Thèmes : archéologie, Toulouse, architecture, arts, peinture, histoire, art gothique, Moyen-Âge, ordres monastiques, chemins de Saint Jacques de Compostelle, époque romaine et gaulois, Japon, Egypte, photographie, bouddhisme, beaux-arts
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole . Il aura en charge designer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.A titre indicatif, les montants estimatifs par acheteur sont les suivants (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :TOULOUSE MetropolePériode / Montant estimatif HtPériode 1 : 70 000,00 euro(s) HtPériode 2 : 70 000,00 euro(s) HtPériode 3 : 70 000,00 euro(s) HtPériode 4 : 70 000,00 euro(s) htmairie de ToulousePériode / Montant estimatif HtPériode 1 : 90 000,00 euro(s) HtPériode 2 : 90 000,00 euro(s) HtPériode 3 : 130 000,00 euro(s) HtPériode 4 : 130 000,00 euro(s) HtL'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :TOULOUSE MetropolePériode / Maximum HtPériode 1 : 100 000,00 euro(s) Période 2 : 100 000,00 euro(s) Période 3 : 100 000,00 euro(s) Période 4 : 100 000,00 euro(s) Commune de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 110 000,00 euro(s) Période 2 : 110 000,00 euro(s) Période 3 : 150 000,00 euro(s) Période 4 : 150 000,00 euro(s) Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 151-431472 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 57905.72 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 151-431472
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0551-22v0522
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lo Diffusion
Adresse postale: 4 Ld La Berthonnerie
Commune postale: Saint-Priest-la-Feuille
Code postal: 23300
Pays: France 🇫🇷
Région: Creuse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14476.43 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 012-030050 (2023-01-12)