le marché de fourniture de masques divers comprend l'achat :- de masques alternatifs (ou masques en tissu ou grand public)- de masques jetables qui englobent :. Les masques chirurgicaux (ou masques à usage médical). Les masques Ffp2- de masques à fenêtre transparente pour la lecture labialela procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec maximum. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Launaguet
Adresse postale: mairie de Launaguet, 95 Chemin Des Combes
Commune postale: Launaguet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561740716📞
Téléphone: +33 561090846 📠
Nom: commune de Castelginest
Adresse postale: mairie de Castelginest, Grand''Place Du General De Gaulle, Cs 20243
Commune postale: Castelginest
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31780
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561377536 📠
Nom: commune d''aucamville
Adresse postale: mairie d''aucamville, Place Jean Bazerque, Aucamville
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759492 📠
Nom: commune d''aussonne
Adresse postale: mairie d''aussonne, Place De La Mairie
Commune postale: Aussonne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31840
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562134721 📠
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune d''aussonne
Adresse postale: place De La Mairie
Nom: commune de Saint-Alban
Adresse postale: mairie de Saint Alban, Square Georges Brassens
Commune postale: Saint-Alban
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22mc0215aoo - fourniture De Masques Divers - je/Sm
22mc0215aoo
Produits/services: Équipements de protection📦
Brève description:
“le marché de fourniture de masques divers comprend l'achat :- de masques alternatifs (ou masques en tissu ou grand public)- de masques jetables qui...”
Brève description
le marché de fourniture de masques divers comprend l'achat :- de masques alternatifs (ou masques en tissu ou grand public)- de masques jetables qui englobent :. Les masques chirurgicaux (ou masques à usage médical). Les masques Ffp2- de masques à fenêtre transparente pour la lecture labialela procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec maximum. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masques Alternatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: masques Alternatifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
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Informations complémentaires:
“toulouse Métropole: montant maximum initial 200 000 euro(s) Ht-Commune de Toulouse: montant maximum initial 100 000 euro(s) Ht-Aussonne: montant maximum...”
Informations complémentaires
toulouse Métropole: montant maximum initial 200 000 euro(s) Ht-Commune de Toulouse: montant maximum initial 100 000 euro(s) Ht-Aussonne: montant maximum initial 7000 euro(s) -Ccas Aussonne:Montant maximum initial 1200 euro(s) Ht-Saint Alban:Montant maximum initial 3000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: masques A Fenetre Transparente Pour La Lecture Labiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: masques A Fenetre Transparente Pour La Lecture Labiale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“toulouse Métropole: montant maximum initial 2 000 euro(s) Ht-Commune de Toulouse: montant maximum initial 2 000 euro(s) Ht-Saint Alban: montant maximum...”
Informations complémentaires
toulouse Métropole: montant maximum initial 2 000 euro(s) Ht-Commune de Toulouse: montant maximum initial 2 000 euro(s) Ht-Saint Alban: montant maximum initial 3 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces figure au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -groupement de commandes: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole.Echantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants : 5 masques en échantillon pour chaque article indiqué dans les BPU des 3 lots. Devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de réception des offres àl'adresse suivante : Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - service Economat -5, chemin de Perpignan-31100 TOULOUSE (cf. Article 5.2 du règlement de consultation).Remise Offre:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (ref. 22mc0215aoo).Renseignements:renseignements dématérialisation :Toulouse Métropole -Direction de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 35821 -31505 TOULOUSE cedex 5. Contact: Hana ZAREVUCKA , Tél. : 05.62.27.65.53 , Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr.Renseignement(s) technique(s) :Toulouse Métropole , Direction des Moyens Généraux , Service Economat -5 chemin de Perpignan -31100 TOULOUSE. Contact: Bertrand VERGE , Tél 05.61.22.24.54 , Fax 05.61.22.31.81 , bertrand.verge@toulouse-metropole.fr.Renseignement(s) administratif(s) :-Toulouse Métropole -Direction des Moyens Générauxservice Economat -5 chemin de Perpignan -31100 TOULOUSE. Contact: Lalia DIOUF , Tél 05.67.73.82.10 , Fax 05.61.22.31.81 , lalia.diouf@toulouse-métropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 210-601073 (2022-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché de fourniture de masques divers comprend l'achat :- de masques alternatifs (ou masques en tissu ou grand public)- de masques jetables qui...”
Brève description
le marché de fourniture de masques divers comprend l'achat :- de masques alternatifs (ou masques en tissu ou grand public)- de masques jetables qui englobent . Les masques chirurgicaux (ou masques à usage médical), les masques Ffp2- de masques à fenêtre transparente pour la lecture labiale.la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec maximum. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-601073
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0073
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: masques Alternatifs
Date de conclusion du contrat: 2023-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sweat France
Adresse postale: 5 Rue Leon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 461 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: kalyweb Services
Adresse postale: 3 Rue Hippolyte Bottier
Commune postale: Compiegne
Code postal: 60200
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 630 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0074
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: masques Jetables
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: ahg Medical
Adresse postale: 20 avenue Prat Gimont
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bioserenity
Adresse postale: hopital De La Pitie Salpetriere - ipeps - 47 Bd De L'Hopital
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 700 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23m0075
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: masques A Fenetre Transparente Pour La Lecture Labiale
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kiplay
Adresse postale: 5 Route De Flers
Commune postale: Saint-Pierre D'Entremont
Code postal: 61800
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 💰
“groupement de commandes passé entre Toulouse Métropole, la Mairie de Toulouse, Launaguet, Castelginest, Aucamville, Aussonne et son Ccas, Saint Alban....”
groupement de commandes passé entre Toulouse Métropole, la Mairie de Toulouse, Launaguet, Castelginest, Aucamville, Aussonne et son Ccas, Saint Alban. Marchés à bons de commandes avec maximum par entité
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Source: OJS 2023/S 140-447569 (2023-07-19)