22mc0177aoo - achat de pièces détachées de jeux de marque Proludic Années 2022 à 2026 - mt-Jm

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne l'achat de pièces détachées de jeux pour la Ville de Toulouse et pour Toulouse Métropole pour les années 2022 à 2026.Les pièces détachées de marque Proludic permettront de réaliser l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers des aires de jeux.Groupement De Commandes :Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- toulouse métropole, coordonnateur du groupement de commandes.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Proludic

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Accessoires de jeux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-27	Avis de marché
2022-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de jeux
Numéro de référence: 22mc0177aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-229303
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement est le suivant :- toulouse métropole : 10 000 euro(s) HT- commune de Toulouse : 120 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Signature ELECTRONIQUE :L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité) en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoRENSEIGNEMENTS sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30 juin 2023.Il est reconduit tacitement 3 fois 1 an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et sa métropole. 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.- Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisés au maximum 2 fois dans l'année.Délai global de paiement applicable à l'acheteur : 30 jours.Ressources propres Toulouse Métropole.Ressources propres Ville de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 085-229303 (2022-04-27)

Avis d'attribution de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-361431
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-229303
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec maximum.Le montant indiqué correspond au maximum annuel

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et sa métropole. 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom: proludic
Adresse postale: 181 Rue Des Entrepreneurs
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 127-361431 (2022-06-30)

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