consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre du plan propreté engagé par la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole et du maintien de la navigation, la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole réalisent sur leurs voies d'eau des opérations d'entretien mécanisées, courantes ou spécifiques, qui nécessitent d'être complétées par des visites de contrôles et d'interventions manuelles de nettoyage.Les opérations d'entretiens visent notamment à assurer :- un entretien des bords de quai, des bords des berges des cours d'eau et du port Saint Sauveur par un désherbage manuel ou de coupe d'éclaircissage de la végétation,- un entretien de la végétation des canaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0118aoo - prestations d'entretien de la Garonne, des Canaux et des plans d'eaux - mt-Hz
22mc0118aoo-Mt-Hz”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre du plan propreté engagé par la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole et du maintien de la navigation, la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole réalisent sur leurs voies d'eau des opérations d'entretien mécanisées, courantes ou spécifiques, qui nécessitent d'être complétées par des visites de contrôles et d'interventions manuelles de nettoyage.Les opérations d'entretiens visent notamment à assurer :- un entretien des bords de quai, des bords des berges des cours d'eau et du port Saint Sauveur par un désherbage manuel ou de coupe d'éclaircissage de la végétation,- un entretien de la végétation des canaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: la limite du nombre de lot dont peut être titulaire un candidat est 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enlèvement des déchets et des
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: enlèvement des déchets et des
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1er juillet 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1er juillet 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 juin 2023 sans que ce délai ne puisse dépasser le 30 juin 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) (H.T.). Pour la commune de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de la végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Description du marché: entretien de la végétation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et sans minimum et avec un maximum de 75 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et sans minimum et avec un maximum de 75 000 euro(s) (H.T.). Pour la commune de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi des bouées de sauvetages et
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes📦
Description du marché: suivi des bouées de sauvetages et
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la commune de Toulouse pour la période initiale. Ce montant sera identique...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la commune de Toulouse pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour tous les lots : Attestation " nage 50m " pour tout le personnel intervenant sur le plan d'eau.Pour le lot no2 uniquement : qualification paysage E 150 Fauchage ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole et ressources propres de la Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 060-157039 (2022-03-22)
Avis d'attribution de marché (2022-09-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre du plan propreté engagé par la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole et du maintien de la navigation, la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole réalisent sur leurs voies d'eau des opérations d'entretien mécanisées, courantes ou spécifiques, qui nécessitent d'être complétées par des visites de contrôles et d'interventions manuelles de nettoyage. Les opérations d'entretiens visent notamment à assurer : - un entretien des bords de quai, des bords des berges des cours d'eau et du port Saint Sauveur par un désherbage manuel ou de coupe d'éclaircissage de la végétation,- un entretien de la végétation des canaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 550 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-157039
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0484, 22v0465
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: enlèvement des déchets et des
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cdtsm
Adresse postale: 10 rue la Rochefoucauld
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 265 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0485, 22v0466
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien de la végétation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sge
Adresse postale: 1 route de Targon
Commune postale: Blésignac
Code postal: 33670
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22v0467
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: suivi des bouées de sauvetages et
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 085 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum
Source: OJS 2022/S 187-530021 (2022-09-23)