22mc0111aoo-cb/hl-acquisition Et Amenagement De Vehicules Utilitaires Peu Emissifs - annees 2022 A 2024

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne l'acquisition De Vehicules Utilitaires Peu Emissifs (moins de 3,5 t) qui seront utilisés par les services de la Commune de Toulouse, du Ccas de Toulouse et de Toulouse Métropole. Dans certains cas, ces véhicules devront être aménagés pour répondre aux besoins spécifiques des services utilisateurs.Cette procédure permettra :- l'acquisition de châssis-cabine,- l'acquisition de châssis tôlés,- l'achat d'options, d'accessoires et d'équipements qui pourront éventuellement être choisis et commandés sur catalogue afin de compléter l'équipement des véhicules,- le recours à des forfaits de transformation des châssis-cabine, afin de personnaliser les véhicules en fonction de l'usage auquel ils seront destinés (plateau, benne?),- la commande de prestations spécifiques sur devis, pour certains aménagements particuliers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Espace Toy
• Midi Pyrenees Vehicules Industriels Nord

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-25	Avis de marché
2022-06-23	Informations complémentaires
2022-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 22mc0111aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-25 📅
Date limite de soumission: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-05-30 📅
Date de fin: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 103-288444
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

les Montants Maximum par période d'exécution sont les suivants :- commune de Toulouse : Période initiale = 1 358 000 euro(s) Ht / Reconduction = 882 000 euro(s) Ht- toulouse Métropole : Période initiale = 935 200 euro(s) Ht / Reconduction = 1 537 200 euro(s) Ht- ccas de Toulouse : Période initiale = 100 000 euro(s) Ht / Reconduction = 100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourgonnettes électriques
Numéro du lot: 01
Brève description: fourgonnettes électriques
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourgons électriques
Numéro du lot: 02
Brève description: fourgons électriques
Informations complémentaires:

les Montants Maximum par période d'exécution sont les suivants :- commune de Toulouse : Période initiale = 1 330 000 euro(s) Ht / Reconduction = 560 000 euro(s) (H.T.).- Toulouse Métropole : Période initiale = 2 156 000 euro(s) Ht / Reconduction = 1 862 000 euro(s) (H.T.).- Ccas de Toulouse : Période initiale = 150 000 euro(s) Ht / Reconduction = 150 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: véhicules Utilitaires Compacts Hybrides Essence-Gnv
Numéro du lot: 03
Brève description: véhicules Utilitaires Compacts Hybrides Essence-Gnv
Informations complémentaires:

les Montants Maximum par période d'exécution sont les suivants :- commune de Toulouse : Période initiale = 140 000 euro(s) Ht / Reconduction = 210 000 euro(s) (H.T.).- Toulouse Métropole : Période initiale = 910 000 euro(s) Ht / Reconduction = 490 000 euro(s) (H.T.).- Ccas de Toulouse : Période initiale = 100 000 euro(s) Ht / Reconduction = 100 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures livrées et des prestations effectuées au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Ressources propres de la Commune de Toulouse2) Ressources propres de Toulouse Métropole3) Ressources propres du Ccas de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: 2b Rue De Belfort
Code postal: 31004
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément auxarticles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention de groupement no 17tm08 du 06/07/2017, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole.- Commune de Toulouse.- Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Toulouse.Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE Metropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitanceou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaquetransmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remisedes plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré ledossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la datelimite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 103-288444 (2022-05-25)

Informations complémentaires (2022-06-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-05 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346943
Se réfère à l'avis: 2022/S 103-288444
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2022/S 122-346943 (2022-06-23)

Avis d'attribution de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 070 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571715
Numéro JO-S: 201

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: espace Toy
Adresse postale: 123 Rue Nicolas Louis Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1550520.90 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: midi Pyrenees Vehicules Industriels Nord
Adresse postale: 95 Rte De Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Valeur totale du marché: 2689667.54 EUR 💰
801382.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

conclus avec des montants maximums par période d'exécution:- lot 1:- commune de Toulouse : Période initiale = 1 358 000 euro(s) Ht / Reconduction = 882 000 euro(s) Ht;- toulouse Métropole : Période initiale = 935 200 euro(s) Ht / Reconduction = 1 537 200 euro(s) Ht;- ccas de Toulouse : Période initiale = 100 000 euro(s) Ht / Reconduction = 100 000 euro(s) (H.T.).- Lot 2:- commune de Toulouse : Période initiale = 1 330 000 euro(s) Ht / Reconduction = 560 000 euro(s) Ht;- toulouse Métropole : Période initiale = 2 156 000 euro(s) Ht / Reconduction = 1 862 000 euro(s) Ht;- ccas de Toulouse : Période initiale = 150 000 euro(s) Ht / Reconduction = 150 000 euro(s) (H.T.).- Lot 3:- commune de Toulouse : Période initiale = 140 000 euro(s) Ht / Reconduction = 210 000 euro(s) Ht;- toulouse Métropole : Période initiale = 910 000 euro(s) Ht / Reconduction = 490 000 euro(s) Ht;- ccas de Toulouse : Période initiale = 100 000 euro(s) Ht / Reconduction = 100 000 euro(s) (H.T.).

Source: OJS 2022/S 201-571715 (2022-10-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules utilitaires (20)