22mc0103aoo Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole - lots 6c Plâtrerie et 7e et 7s Menuiserie Bois
il s'agit de la relance des lots 6 Plâtrerie Secteur Centre, 7e et 7s Menuiserie Secteurs Sud et Est.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre du pouvoir de police du Maire, les titulaires pourront être amenés à intervenir sur le domaine privé lorsque le maire se substitue aux propriétaires en cas d'immeuble Menaçant Ruine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0103aoo Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole - lots 6c...”
Titre
22mc0103aoo Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole - lots 6c Plâtrerie et 7e et 7s Menuiserie Bois
22mc0103aoo
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“il s'agit de la relance des lots 6 Plâtrerie Secteur Centre, 7e et 7s Menuiserie Secteurs Sud et Est.Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
il s'agit de la relance des lots 6 Plâtrerie Secteur Centre, 7e et 7s Menuiserie Secteurs Sud et Est.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre du pouvoir de police du Maire, les titulaires pourront être amenés à intervenir sur le domaine privé lorsque le maire se substitue aux propriétaires en cas d'immeuble Menaçant Ruine
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Bois Secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 7e
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: menuiserie Bois Secteur Est
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification au 31...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification au 31 décembre 2022
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires: nombre d'heures d'insertion obligatoire : 100 heures
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Bois Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7s
Description
Description du marché: menuiserie Bois Secteur Sud
Informations complémentaires: nombre d'heure d'insertion obligatoire : 100 heures
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6c
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plâtrerie Secteur centre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation ducontratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plusimportants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du candidat à réaliser cesprestations
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“attestation de formation en sous section 4.Les candidats devront fournir une attestation de formation en sous section 4 pour l'amiante, ou le justificatif...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
attestation de formation en sous section 4.Les candidats devront fournir une attestation de formation en sous section 4 pour l'amiante, ou le justificatif d'inscription de leurs opérateurs à la formation Ss4 auprès d'un organisme agréé ou justifier d'une sous-traitance à une entreprise dont les opérateurs sont formés en Ss4.Les candidats pourront fournir en appui de leur capacité technique les qualifications Qualibat, Fntp et Opqibi en cours de validité.Les travaux en hauteur devront être réalisés conformément au Code du Travail et avec les équipements d'élévation et de sécurité nécessités par le type d'intervention.En outre, les intervenants techniques devront disposer des certificats/attestations/caces et/ou formations en adéquation avec le type d'intervention
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Mairie de ToulouseRessources propres de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-15
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 055-140003 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-140003
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m0364-2022v0320
Numéro d'identification du lot: 7e
Titre: menuiserie Bois Secteur Est
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cimso
Adresse postale: 60 Impasse de Lesppinasse
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022m0365-2022v0321
Numéro d'identification du lot: 7s
Titre: menuiserie Bois Secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022m0363-2022v0319
Numéro d'identification du lot: 6c
Titre: plâtrerie Secteur Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bourdarios
Adresse postale: 60 bd de Thibaud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“consultation effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande...”
consultation effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.Coordonnateur du groupement de commandes : Toulouse MetropoleAutres membres du groupement de commandes :- commune de ToulouseLot 6c Plâtrerie Secteur Centre :Bourdarios pour un montant annuel sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 550 000 euro(s) Ht pour la Mairie de ToulouseLots 7e Menuiserie Bois Secteur Est et 7s Menuiserie Bois Secteur Sud: société Cimso pour un montant annuel sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 550 000 euro(s) Ht pour la Mairie de Toulouse
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Source: OJS 2022/S 127-360425 (2022-06-30)