22mc0002aoo - je/Zd - nettoyage des vitres pour les bâtiments de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole, Ccas de Toulouse et Centre Toulousain des Maisons de Retraite
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations de nettoyage des vitres, concerneront les bâtiments administratifs et culturels, les écoles élémentaires et maternelles publiques, ainsi que les Etablissements pour personnes agées (Ehpa), Etablissements pour personnes agées dépendantes (Ehpad), des établissements de réinsertion sociale, maison d'enfant, institut médico-éducatifs, etc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de Toulouse, 2b Rue De Belfort
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31004
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Toulousain des Maisons de Retraite
Adresse postale: centre Toulousain des Maisons de Retraite, 2b Rue De Belfort
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0002aoo - je/Zd - nettoyage des vitres pour les bâtiments de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole, Ccas de Toulouse et Centre Toulousain des...”
Titre
22mc0002aoo - je/Zd - nettoyage des vitres pour les bâtiments de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole, Ccas de Toulouse et Centre Toulousain des Maisons de Retraite
22mc0002aoo
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Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations de nettoyage des vitres, concerneront les bâtiments administratifs et culturels, les écoles élémentaires et maternelles publiques, ainsi que les Etablissements pour personnes agées (Ehpa), Etablissements pour personnes agées dépendantes (Ehpad), des établissements de réinsertion sociale, maison d'enfant, institut médico-éducatifs, etc
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments municipaux et métropolitains
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- bâtiments municipaux et métropolitains- écoles élémentaires et maternelles publiques - bâtiments gérés par le Ccas - bâtiments gérés par le Ctmr 31000 - toulouse”
Site principal ou lieu d'exécution
- bâtiments municipaux et métropolitains- écoles élémentaires et maternelles publiques - bâtiments gérés par le Ccas - bâtiments gérés par le Ctmr 31000 - toulouse
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Description du marché: bâtiments municipaux et métropolitains
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“toulouse MétropolePériode / Maximum HtPériode 1 : 39 000,00 euro(s) Période 2 : 39 000,00 euro(s) Période 3 : 39 000,00 euro(s) Période 4 : 39 000,00...”
Informations complémentaires
toulouse MétropolePériode / Maximum HtPériode 1 : 39 000,00 euro(s) Période 2 : 39 000,00 euro(s) Période 3 : 39 000,00 euro(s) Période 4 : 39 000,00 euro(s) Commune de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 91 000,00 euro(s) Période 2 : 91 000,00 euro(s) Période 3 : 91 000,00 euro(s) Période 4 : 91 000,00 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles élémentaires et maternelles publiques
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: ecoles élémentaires et maternelles publiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“commune de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 60 000,00 euro(s) Période 2 : 200 000,00 euro(s) Période 3 : 200 000,00 euro(s) Période 4 : 200 000,00 euro(s)”
Informations complémentaires
commune de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 60 000,00 euro(s) Période 2 : 200 000,00 euro(s) Période 3 : 200 000,00 euro(s) Période 4 : 200 000,00 euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments du Ccas et du Ctmr
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: bâtiments du Ccas et du Ctmr
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“centre Communal d'action Sociale de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 50 000,00 euro(s) Période 2 : 50 000,00 euro(s) Période 3 : 50 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
centre Communal d'action Sociale de ToulousePériode / Maximum HtPériode 1 : 50 000,00 euro(s) Période 2 : 50 000,00 euro(s) Période 3 : 50 000,00 euro(s) Période 4 : 50 000,00 euro(s) Centre Toulousain des Maisons de RetraitePériode / Maximum HtPériode 1 : 10 000,00 euro(s) Période 2 : 10 000,00 euro(s) Période 3 : 10 000,00 euro(s) Période 4 : 10 000,00 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse métropole /Ressources propres Mairie de Toulouse / Ressources propres du Ccas et du Ctmr.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant maximum total pour les 3 lots : 1 420 000 euro(s) HtCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- centre Communal d'action Sociale de Toulouse- commune de TOULOUSE- centre Toulousain des Maisons de RetraiteLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse métropole. Il aura en charge lapassation,la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.Visite sur site :Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 030-076352 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 54193.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“- bâtiments municipaux et métropolitains- écoles élémentaires et maternelles publiques - bâtiments gérés par le Ccas - bâtiments gérés par le Ctmr 31000 Toulouse”
Site principal ou lieu d'exécution
- bâtiments municipaux et métropolitains- écoles élémentaires et maternelles publiques - bâtiments gérés par le Ccas - bâtiments gérés par le Ctmr 31000 Toulouse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-076352
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0297-22v0266
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: bâtiments municipaux et métropolitains
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: axis services
Adresse postale: 163 route d'eaunes
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5129.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22v0267
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: ecoles élémentaires et maternelles publiques
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Sud-Ouest Clean
Adresse postale: 22, Rue des Genêts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2153.65 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Ccas-Ctmr
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: bâtiments du Ccas et du Ctmr
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 265 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 048-141371 (2023-03-03)