22m0404aoo Fourniture de conteneurs d?apport volontaire aériens et enterrés pour la collecte de déchets ménagers et assimilés Années 2023 à 2027
Toulouse Métropole
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-22 | Avis de marché |
| 2023-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 22m0404aoo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-653441
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs aériens
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs enterrés
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse métropole 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 228-653441 (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 22m0404aoo
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-653441
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Pour chaque lot, le candidat du lot concerné devra faire parvenir obligatoirement avant la date et heure limite de remise des offres, et sous peine de rejet de son offre, les échantillons des conteneurs qu'il propose ( Voir Article 5.2 du Rc).Le contact est Mr Vincent BARTHES (05.67.73.88.51/06.72.23.71.75)les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Toulouse Métropole
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs aériens
Numéro du lot: 01
Brève description:
le montant maximum des commandes pour chaque lot pour la période initiale et pour lespériodes de reconduction cadre est :- période initiale : 1 200 000,00 euro(s) Ht- périodes de reconduction : 400 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 224 432 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Nombre de périodes de reconduction :2 pour les lots 1.Chaque période de reconduction est de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs enterrés avec cuvelage béton
Numéro du lot: 02
Brève description:
le montant maximum pour chaque lot pour la période initiale et pour les périodes de reconduction cadre est :- période initiale : 3 000 000,00 euro(s) Ht- périodes de reconduction : 1 000 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 614 517 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de conteneurs enterrés
Numéro du lot: 03
Brève description:
le montant maximum pour chaque lot pour la période initiale et pour les périodes de reconduction cadre est :- période initiale : 500 000,00 euro(s) Ht- périodes de reconduction : 500 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 216 458 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description:
le montant maximum des commandes pour chaque lot pour la période initiale de l'accord et pour les périodes de reconduction cadre est :- période initiale : 500 000,00 euro(s) Ht- périodes de reconduction : 500 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 339 321 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse métropole 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles matériels fournis devront être conformes à la norme En 13071 ou équivalent en ce qui concerne le levage et le vidage, et en matière de sécurité. Une attestation devra être fournie
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 228-653441 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268790
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-653441
Numéro JO-S: 88
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: compoeco
Adresse postale: 9 Rue De L Harmonie
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: vconsyst France
Adresse postale: av Georges Pompidou
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Source: OJS 2023/S 088-268790 (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268790
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-653441
Numéro JO-S: 88
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: compoeco
Adresse postale: 9 Rue De L Harmonie
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: vconsyst France
Adresse postale: av Georges Pompidou
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Source: OJS 2023/S 088-268790 (2023-05-02)
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