22m0198aoo - pr-Hz - fourniture de composteurs collectifs et d'outils de brassage du compost - années 2022 à 2026

Toulouse Métropole

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initial du lot 1 et avec un maximum de 70 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale du lot 2.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-01 Avis de marché
2022-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22m0198aoo - pr-Hz - fourniture de composteurs collectifs et d'outils de brassage du compost - années 2022 à 2026 22m0198aoo-Pr-Hz”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initial du lot 1 et avec un maximum de 70 000 euro(s) (H.T.)....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: composteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“composteurs collectifs de moyenne capacité renforcés anti-intrusion pour les sites en pied d'immeuble”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outils de brassage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Description du marché: outils de brassage du compost

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune copie du ou des jugements prononcés,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 107-297117 (2022-06-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initial du lot 1 et avec un maximum de 70 000 euro(s) (H.T.)....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-297117

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: composteurs collectifs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 22m0581
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: outils de brassage
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68113.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 70 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale du lot 2”
Source: OJS 2022/S 234-674935 (2022-11-30)