22m0142aoo - cb/Zd - fourniture De Pieces Detachees Hydrauliques Et Prestations De Reparation De Materiels Et De Vehicules Ou Engins Avec Equipements Hydrauliques - annees 2022 A 2026
les prestations de réparation concernent :- du matériel de type pompe, moteur, distributeurs pilotés, vérins, tiges de vérins...- des véhicules ou engins équipés d'un système assisté hydrauliquement : compactage de déchets sur benne à ordure ménagère, nacelle élévatrice...Les prestations sont réalisées par le titulaire dans ses ateliers ou dans les ateliers du pouvoiradjudicateur.Pour les interventions chez le titulaire, les matériels à réparer sont déposés chez le titulaire par un agent du pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0142aoo - cb/Zd - fourniture De Pieces Detachees Hydrauliques Et Prestations De Reparation De Materiels Et De Vehicules Ou Engins Avec Equipements...”
Titre
22m0142aoo - cb/Zd - fourniture De Pieces Detachees Hydrauliques Et Prestations De Reparation De Materiels Et De Vehicules Ou Engins Avec Equipements Hydrauliques - annees 2022 A 2026
22m0142aoo
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Produits/services: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques📦
Brève description:
“les prestations de réparation concernent :- du matériel de type pompe, moteur, distributeurs pilotés, vérins, tiges de vérins...- des véhicules ou engins...”
Brève description
les prestations de réparation concernent :- du matériel de type pompe, moteur, distributeurs pilotés, vérins, tiges de vérins...- des véhicules ou engins équipés d'un système assisté hydrauliquement : compactage de déchets sur benne à ordure ménagère, nacelle élévatrice...Les prestations sont réalisées par le titulaire dans ses ateliers ou dans les ateliers du pouvoiradjudicateur.Pour les interventions chez le titulaire, les matériels à réparer sont déposés chez le titulaire par un agent du pouvoir adjudicateur
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Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“les prestations de réparation concernent :- du matériel de type pompe, moteur, distributeurs pilotés, vérins, tiges de vérins...- des véhicules ou engins...”
Description du marché
les prestations de réparation concernent :- du matériel de type pompe, moteur, distributeurs pilotés, vérins, tiges de vérins...- des véhicules ou engins équipés d'un système assisté hydrauliquement : compactage de déchets sur benne à ordure ménagère, nacelle élévatrice...Les prestations sont réalisées par le titulaire dans ses ateliers ou dans les ateliers du pouvoiradjudicateur.Pour les interventions chez le titulaire, les matériels à réparer sont déposés chez le titulaire par un agent du pouvoir adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans,sans que ce délai ne puisse excéder le 31 aout 2026”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre sans minimum, avec maximum est passé avec un seul opérateur en application desarticles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le maximum des dépenses est fixé à 56 000,00 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale et pour chaque période de reconduction, soit un total de dépenses de 224 000,00 euro(s) (H.T.). Sur la durée totale d'exécution de l'accord-cadre.A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à 47 000,00 euro(s) (H.T.), soit une estimation de 188 000,00 euro(s) (H.T.). Pour toute la durée du marché.Les montants restent identiques pour chaque période de reconduction.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôtdu pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 101-279280 (2022-05-20)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 57680.56 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 101-279280
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0488
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie Industrielle Du
Adresse postale: roulement Cir Sarl
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31047
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14420.14 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 31 août 2023.L'accord-cadre peut être reconduit par période...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 31 août 2023.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans,sansque ce délai ne puisse excéder le 31 août 2026
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Source: OJS 2022/S 192-543499 (2022-09-30)