l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet de cette consultation concerne la fourniture de mobilier urbain en acier de la gamme Agora ou équivalent et de la gamme Phoenix ou équivalent pour l'aménagement et l?entretien des espaces publics sur le territoire de Toulouse Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0068aoo - cm/Zd - fourniture De Mobilier Urbain Acier De La Gamme Agora Ou Equivalent Et Phoenix Ou Equivalent - annees 2022 A 2026
22m0068aoo”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet de cette consultation concerne la fourniture de mobilier urbain en acier de la gamme...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet de cette consultation concerne la fourniture de mobilier urbain en acier de la gamme Agora ou équivalent et de la gamme Phoenix ou équivalent pour l'aménagement et l?entretien des espaces publics sur le territoire de Toulouse Métropole
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet de cette consultation concerne la fourniture de mobilier urbain en acier de la gamme...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'objet de cette consultation concerne la fourniture de mobilier urbain en acier de la gamme Agora ou équivalent et de la gamme Phoenix ou équivalent pour l'aménagement et l?entretien des espaces publics sur le territoire de Toulouse Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas excéder le 30/09/2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de Toulouse MétropoleLes sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le seuil maximum par période est chiffré à 71 375 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le mêmecandidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes :- échantillon no1 : une barrière longueur 1.00 mètre type AGORA ou équivalent -RAL 7016 (Article 1 dubpu)- échantillon no2 : un potelet ø70 de type AGORA - rAL 7016 (Article 4 du Bpu)- échantillon no3 :un Appuis vélo type agora ral 7016 amovible (Article 5 du Bpu)- échantillon no4 : Un potelet inox de type Phoenix (Article 6 du Bpu)Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche précisant la nature de l'échantillon et sescaractéristiques.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 122-346283 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 235 620 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-346283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0493
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: area Mobilier Urbain Sports Et Loisirs Sa
Adresse postale: parc De Montredon - montredon 17 Rue D Ariane
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 905 💰
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/10/2022 au 30/09/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de...”
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/10/2022 au 30/09/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas excéder le 30/09/2026
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Source: OJS 2022/S 191-540447 (2022-09-29)