la procédure de passation utilisée est :appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Cette consultation concerne la maintenance à réaliser sur les équipements et machines outils ainsi que sur les serres: maintenance préventive, maintenance corrective et/ou curative, prestations d'amélioration, remplacement d'équipements défaillants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0026aoo-ac-cp Maintenance Des Equipements Du Museum D'Histoire Naturelle Et Du Quai Des Savoirs - annees 2022 A 2025
22m0026aoo”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est :appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
Brève description
la procédure de passation utilisée est :appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Cette consultation concerne la maintenance à réaliser sur les équipements et machines outils ainsi que sur les serres: maintenance préventive, maintenance corrective et/ou curative, prestations d'amélioration, remplacement d'équipements défaillants
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance Préventive Et Corrective Des équipements Etmachines Outils
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 - toulouse
Description du marché: maintenance Préventive Et Corrective Des équipements EtMachines Outils
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3: chacune de 1 an. Durée maximale du contrat,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3: chacune de 1 an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont destinées à assurer le maintien en parfait état de conservation des équipements électromécaniques et machines outils installés sur les...”
Informations complémentaires
les prestations sont destinées à assurer le maintien en parfait état de conservation des équipements électromécaniques et machines outils installés sur les sites occupés par le Muséum d'histoire Naturelle de Toulouse.Montant annuel maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance Préventive Et Corrective Des Serres
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: maintenance Préventive Et Corrective Des Serres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations de service objet du présent accord cadre sont destinées à assurer le maintien en bon état de fonctionnement des équipements techniques qui...”
Informations complémentaires
les prestations de service objet du présent accord cadre sont destinées à assurer le maintien en bon état de fonctionnement des équipements techniques qui équipent les serres de production et d'exposition du Jardin Botanique Henri Gaussen (site Muséum d'histoire Naturelle Centre ville) et des Jardins du Muséum (site de Borderouge).Montant annuel maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnervoir Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Voir Rc
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.Habilitation électriques pour les techniciens intervenant.Au minimum Hov-Hta et Br-Btp Caces nacelles R386 et R389 pour les techniciens intervenants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables annuellement.Délai global de paiement : 30 jours.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 : maintenance préventive et corrective des équipements et machines OutilsLot 2 : maintenance préventive et corrective des SerresChaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateuréconomique.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.une visite sur site est obligatoire: modalités d'organisation précisées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 091-250929 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-250929
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0444-220445
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: maintenance Préventive Et Corrective Des équipements Etmachines Outils
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: spelem
Adresse postale: 9 Rue Gaston Evrard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: maintenance Préventive Et Corrective Des Serres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244 000 💰
Source: OJS 2022/S 169-479026 (2022-08-30)