22m0008aoo-cb/eo-prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées pour les équipements du process industriel du centre de tri de déchets ménagers de Toulouse Métropole-Années 2022 à 2025

Toulouse Métropole

le centre de tri est équipé d'un process qu'il s'agit d'entretenir. Les prestations consistent à assurer des prestations de maintenance et à fournir des pièces détachées pour les équipements du process industriel du centre de tri de déchets ménagers de Toulouse métropole.Les prestations sont réparties en 9 lots.La procédure de passation utilisée : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-15 Avis de marché
2023-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Numéro de référence: 22m0008aoo-Cb-Eo
Brève description:
le centre de tri est équipé d'un process qu'il s'agit d'entretenir. Les prestations consistent à assurer des prestations de maintenance et à fournir des pièces détachées pour les équipements du process industriel du centre de tri de déchets ménagers de Toulouse métropole.Les prestations sont réparties en 9 lots.La procédure de passation utilisée : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-142895
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 15 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les motoréducteurs
Numéro du lot: 01
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les motoréducteurs
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
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Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bandes transporteuses
Numéro du lot: 02
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bandes transporteuses
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 180 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées des presses hydrauliques
Numéro du lot: 03
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées des presses hydrauliques
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 110 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les compacteurs et caissons associés
Numéro du lot: 04
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les compacteurs et caissons associés
Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible balistique, la trémie d?alimentation, le système de pesage et le pilotage à distance
Numéro du lot: 05
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible balistique, la trémie d?alimentation, le système de pesage et le pilotage à distance
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 170 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible rotatif (trommel), le crible à disques et les silos auto-videurs
Numéro du lot: 06
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible rotatif (trommel), le crible à disques et les silos auto-videurs
Valeur estimée hors TVA: 64 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 120 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le système d?aspiration centralisé
Numéro du lot: 07
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le système d?aspiration centralisé
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les fonds mouvants alternatifs
Numéro du lot: 08
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les fonds mouvants alternatifs
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les automatismes et les parties électriques du Process industriel
Numéro du lot: 09
Brève description:
prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les automatismes et les parties électriques du Process industriel
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 30 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4, impasse Marie Laurencin 31200 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Rc
Situation économique et financière: voir Rc
Capacité technique et professionnelle: voir Rc

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. L'Entreprise devra contacter le responsable du service Exploitation afin de convenir d'un rendez-vous (voir modalités article 5.2 du Rc)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 055-142895 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 340569.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720503
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-142895
Numéro JO-S: 229

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4, impasse Marie Laurencin 31200 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: bobinage Gasc Et Del Rio
Adresse postale: 1 Voie Hestia
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20509.58 EUR 💰
Nom: atelier Vergnaud - mecanique Et Ses Applications
Adresse postale: z.a Les Farges
Commune postale: Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Code postal: 24580
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 40463.15 EUR 💰
41 055 EUR 💰
Nom: ab-Solu
Adresse postale: 3 rue Roger Janin
Commune postale: Méaulte
Code postal: 80300
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 117281.73 EUR 💰
69058.85 EUR 💰
7306.66 EUR 💰
11933.55 EUR 💰
Nom: spie Industrie & Tertiaire
Adresse postale: 70 Chemin De Payssat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Valeur totale du marché: 32960.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 229-720503 (2023-11-23)
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