l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation contient une clause catalogue.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22ems0382 - fournitures de balais pour engins de nettoiement de l'eurométropole de Strasbourg
22ems0382”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation contient une clause catalogue.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation contient une clause catalogue.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er mai 2023 (ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er mai 2023 (ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au 31 décembre 2023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): strasbourg
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants :- un balai de nettoyage et de désherbageles échantillons sont à remettre au plus tard le 03/01/2023 à 12h00 à l'adresse suivante :eurometropole de StrasbourgService Parc Véhicules et Ateliers44, route de la Fédération67100 STRASBOURG
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 225-647118 (2022-11-17)
Informations complémentaires (2022-12-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 225-647118
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/01/2023 10h00lieu: Strasbourg
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/01/2023 à 14h00
Source: OJS 2022/S 244-704268 (2022-12-14)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'eurométropole de Strasbourg 67000 Strasbourg
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 225-647118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230704
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 rue de la brosserie à Saint-Martin
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 136-434188 (2023-07-13)