Objet Champ d'application du marché
Titre: 22emd022m
22EMD022M
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques📦
Brève description:
“le présent accord-cadre se décompose en 2 lots : LOT 1 materiels modulaires lot 2 appareillages, eclairages et cables” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiels modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“imt Nord Europe - service Technique - m. Bruno LOYER 764, Boulevard Lahure 59508 DOUAI Cedex”
Description du marché: materiels modulaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché débutera à compter du 1er Janvier 2023 et se limitera au 31 Décembre 2023 pour sa durée initiale. Il pourra être reconduit deux fois, par période...”
Description des renouvellements
le marché débutera à compter du 1er Janvier 2023 et se limitera au 31 Décembre 2023 pour sa durée initiale. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Décembre 2025. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du Pouvoir Adjudicateur au minimum trois mois avant l'échéance initiale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareillages - eclairages et cables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“imt Nord Europe - service Technique - m. Bruno LOYER 764, Boulevard Lahure 59508”
Description du marché: appareillages - eclairages et cables
Description des renouvellements:
“le marché débutera à compter du 1er Janvier 2023 et se limitera au 31 Décembre 2023 pour sa durée initiale. Il pourra être reconduit deux fois, par période...”
Description des renouvellements
le marché débutera à compter du 1er Janvier 2023 et se limitera au 31 Décembre 2023 pour sa durée initiale. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Décembre 2025. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du Pouvoir Adjudicateur au minimum trois (3) mois avant l'échéance initiale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché débutera à compter du 1er Janvier 2023 et se limitera au 31 Décembre 2023 pour sa durée initiale. Il pourra être reconduit deux fois, par période...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché débutera à compter du 1er Janvier 2023 et se limitera au 31 Décembre 2023 pour sa durée initiale. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Décembre 2025. Une nouvelle consultation sera lancée au terme des reconductions si le marché est reconduit - dans le cas contraire, une nouvelle consultation sera lancée avant le terme de la période initiale
“a titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes pour la totalité des lots est estimé à environ 100 000euro(s) Ht/An.Le montant...”
a titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes pour la totalité des lots est estimé à environ 100 000euro(s) Ht/An.Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale est de 300 000 euro(s)ht
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Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire
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Source: OJS 2022/S 204-578114 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111044.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Politique develeppement durable
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Politique developpement durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578114
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22EMD022M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures électriques - lot 1 Matériels modulaires
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel
Adresse postale: rue Maurice Caullery ZI de Dorignies
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0327886640📞
Courrier électronique: douai@rexel.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.rexel.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37056.15 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22EMD031M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de matériels électriques - lOT 2 Appareillages, éclairages et câbles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cge distribution douai sas
Adresse postale: rue francois pilatre de rozier
URL: https://www.cged.fr/Sonepar_cms.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36931.93 💰
Source: OJS 2023/S 011-027271 (2023-01-11)