Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22590 - Travaux de remplacement de chaudières par des chaudières mixtes à condensation”
Produits/services: Travaux d'installation de chaudières📦
Brève description:
“Travaux de remplacement de chaudières murales mixtes et chaudières au sol par des chaudières murales mixtes à condensation”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 760 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le mode de dévolution de l'accord-cadre est détaillé à l'article 1.2 du règlement de la consultation”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de bruay la buissiere et lens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chaudières📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de bruay la buissiere et lens
Description du marché: L'ensemble des prestations sont détaillées au sein du CCTP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 464 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit DEUX (2) fois DOUZE (12) mois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit DEUX (2) fois DOUZE (12) mois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 3 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction (s).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de douai - henin beaumont - valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de douai - henin beaumont - valenciennes
Description du marché: L'ensemble des prestations à réaliser est détaillé dans le CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 296 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les attestations de qualification à communiquer :
o Certification Qualibat, mention RGE (facultative) ;
o Qualibat 5311 Installations de Plomberie (EF,ECS,...”
Liste et brève description des conditions
Les attestations de qualification à communiquer :
o Certification Qualibat, mention RGE (facultative) ;
o Qualibat 5311 Installations de Plomberie (EF,ECS, EU, EV , EP, Appareils sanitaires) ;
o Qualibat 5211 : Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel ;
o Ou Qualibat 5261 : Entretien et maintenance d'installation de chauffage avec chaudière en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m².
L'acheteur accepte tout moyen de preuve de capacités équivalentes et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres et/ou une preuve qu'une démarche est engagée auprès d'un organisme compétent (une simple déclaration pouvant suffire)
Qualification « Professionnel du gaz »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“A communiquer :
La liste de(s) personne(s) physique(s) désignée(s) pour l'exécution du marché justifiant d'une formation prévue à l'arrêté du 23 février...”
Conditions d'exécution du contrat
A communiquer :
La liste de(s) personne(s) physique(s) désignée(s) pour l'exécution du marché justifiant d'une formation prévue à l'arrêté du 23 février 2012 modifié par l'arrêté du 20 avril 2015 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section IV du code du travail pour chaque catégorie de personnel (soit au minimum : 1 Encadrement Technique + 1 Encadrement de Chantier + 1 Opérateur de Chantier, ou 1 Encadrement "mixte" (personne cumulant les fonctions d'Encadrement Technique et/ou d'Encadrement de Chantier et/ou d'Opérateur de Chantier),
Les attestations de formation des personnes listées au point 4 ci-avant liées à l'amiante au titre de la sous-section IV du code du travail,
Le présent marché fait l'objet d'un mandat de délégation de fourniture de chaudières murales gaz à condensation doubles services et pièces détachées auquel le soumissionnaire devra obligatoirement s'astreindre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maisons et Cités
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 248-719333 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maisonsetcites.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa d'hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 118 248 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-719333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22590
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE et LENS
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas logista
Numéro d'enregistrement national: 39462912500748
Adresse postale: 110 Allée du Vélodrome
Commune postale: Saint laurent blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 785 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 101 159 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire de HENIN BEAUMONT - DOUAI - VALENCIENNES
Nom et adresse du contractant
Nom: Depann gaz services
Numéro d'enregistrement national: 31909945300049
Adresse postale: 55 rue Charles TELLIER
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 718 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 856 202 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sas gaz services
Numéro d'enregistrement national: 71880047700165
Adresse postale: ZAE les 10 Muids, rue Antoine Laurent le Lavoisier
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 785 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653 356 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cp services
Numéro d'enregistrement national: 43942619800040
Adresse postale: 02 avenue Archimède
Commune postale: Saint quentin
Code postal: 02100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 718 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 607 530 💰
Source: OJS 2023/S 233-732249 (2023-11-29)